Parcelle CI 91 à Royan
7 880 m² au plan cadastral. Identifiant 17306000CI0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UI, UH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UI
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN risques littoraux (erosion cotiere; submersion marine) et incendies de forets de RoyanEnveloppe des zonages réglementairesActe : Extrait_PM1_PPRN_Royan_20220211
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé17
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 décembre 2013, 3 800 m² créésTravaux achevés - AVENU LOUIS BOUCHET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.