Construire à Ruppesles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  a) Hauteur La hauteur de la construction principale mesurée par rapport au sol naturel existant ne peut excéder 9 mètres à l'égout des toitures et 12 mètres au faîtage ou à l’acrotère. 
 La hauteur des constructions situées derrière le bât...

• Zone 1AUE

  a) Recul par rapport aux voies privées ou publiques et emprises publiques L’implantation des constructions devront être édifiées au minimum à 5 mètres de l’emprise des voies privées ou publiques et emprises publiques. En cas de transformati...

• Zone 1AUX

  a) Hauteur Il n’est pas fixé de règle. b) Recul par rapport aux voies privées ou publiques et emprises publiques L’implantation des constructions doit observer un recul minimum de 5 mètres par rapport aux voies privées ou publiques et em...

• Zone 1AUY

  a) Hauteur Il n’est pas fixé de règle. b) Recul par rapport aux voies privées ou publiques et emprises publiques L’implantation des constructions doivent observer un recul minimum de 10 mètres par rapport aux voies privées ou publiques et...

• Zone N

  a) Hauteur Dans la zone N : La hauteur des annexes des habitations existantes n’excède pas 4 mètres au faitage (hors abri de jardin limité à 3 mètres au faitage). Les extensions des habitations existantes ne doivent pas excéder la hauteur d...

• Zone UA

  a) Hauteur La hauteur de la construction principale mesurée par rapport au sol naturel existant ne peut excéder 9 mètres à l'égout des toitures et 12 mètres au faîtage ou à l’acrotère. 
 Lorsque les constructions sont édifiées en ordre cont...

• Zone UB

  a) Hauteur La hauteur de la construction principale mesurée par rapport au sol naturel existant ne peut excéder 9 mètres à l'égout des toitures et 12 mètres au faîtage ou à l’acrotère. 
 La hauteur des constructions situées derrière le bât...

• Zone UC

  a) Hauteur Il n’est pas fixé de règle. b) Recul par rapport aux voies privées ou publiques et emprises publiques L’implantation des constructions doivent observer un recul minimum de 10 mètres par rapport aux voies privées ou publiques et e...

• Zone UE

  a) Recul par rapport aux voies privées ou publiques et emprises publiques L’implantation des constructions devront être édifiées au minimum à 5 mètres de l’emprise des voies privées ou publiques et emprises publiques. Règlement écrit ZONE...

• Zone UP

  a) Hauteur La hauteur de la construction principale mesurée par rapport au sol naturel existant ne peut excéder 9 mètres à l'égout des toitures et 12 mètres au faîtage ou à l’acrotère. Lorsque les constructions sont édifiées en ordre contin...

• Zone UX

  a) Hauteur Il n’est pas fixé de règle. b) Recul par rapport aux voies privées ou publiques et emprises publiques L’implantation des constructions doivent observer un recul minimum de 5 mètres par rapport aux voies privées ou publiques et em...

• Zone UY

  a) Hauteur Il n’est pas fixé de règle. b) Recul par rapport aux voies privées ou publiques et emprises publiques L’implantation des constructions doivent observer un recul minimum de 10 mètres par rapport aux voies privées ou publiques et e...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?