Construire à Ruptles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  3.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques En zones 1AU, 1AUE, 1AUEpi et 1AUT : Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques ou avec un recul minimal de 3 m. En...

• Zone 2AU

  Non réglementé. 3.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées avec un recul d’au moins 5 mètres vis-à-vis de l’emprise publique. Dans le cas de voie privée commune,...

• Zone N

  3.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées avec un recul d’au moins 5 mètres vis-à-vis de l’emprise publique. Dans le cas de voie privée commune, la limite latéra...

• Zone UA

  3.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques En secteur UA1 : Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques. En secteur UA2 : Les constructions doivent être implan...

• Zone UB

  3.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées entre 3 m et 10 m de l’alignement des voies et emprises publiques. 3.2 Implantation des constructions par rapport aux l...

• Zone UC

  3.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Non réglementé. 3.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être implantées avec un retrait d’une distance a...

• Zone UE

  3.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 5 m de l’alignement des voies et emprises publiques. 3.2 Implantation des constructions par ra...

• Zone UH

  3.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies et emprises publiques ou avec un recul minimal de 3 m. 3.2 Implantation des constructions par ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?