Les pièces du dossier de Saint-Avit
Les 14 pièces du dossier 47231_PLU_20230609, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 468 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1023 ko · 47231_procedure_20230609.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables973 ko · 47231_padd_20230609.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,9 Mo · 47231_reglement_20230609.pdf
- Règlement graphique 157 Mo · 47231_reglement_graphique_1_20230609.pdf
- Règlement graphique 228 Mo · 47231_reglement_graphique_2_20230609.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Aep53 Mo · 47231_aep_20230609.pdf
- Cas53 Mo · 47231_cas_20230609.pdf
- Contraintes53 Mo · 47231_contraintes_20230609.pdf
- Electricite53 Mo · 47231_electricite_20230609.pdf
- Plan sup53 Mo · 47231_plan_sup_20230609.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP 11,8 Mo · 47231_oap_1_20230609.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.