Construire à Saint-Bomerles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AU

  Se reporter à l’article DC4.3 des « Dispositions communes ». En secteur 2AUh : Pour le logement individuel, la hauteur maximale autorisée est : RDC + 1 étage + Comble ou Attique (voir également article DC4.3.b). Les règles de limitation de...

• Zone AG

  Se reporter à l’article DC4.3 des « Dispositions communes ». Pour les constructions à usage d’Exploitation agricole relevant des sous-destinations autorisées dans la zone : En zone A : la hauteur des constructions doit répondre aux justes b...

• Zone ARCH

  Se référer à l’article 4.3 de chaque zone. a) Calcul de la hauteur Le point bas de la hauteur d’une construction est défini par : Pour les constructions sur rue : le niveau de la limite de la voie ou de l’emprise publique au droit de la pa...

• Zone NF

  Se reporter à l’article DC4.3 des « Dispositions communes ». Pour les constructions à usage d’Exploitation agricole et forestière relevant des sousdestinations autorisées dans la zone : En zone N et secteur Nf : la hauteur des constructions...

• Zone U

  Se reporter à l’article DC4.3 des « Dispositions communes ». En sous-secteur Uha1 : Bande de constructibilité principale : la hauteur de la construction doit être échelonnée de manière à ne pas être supérieure en mitoyen à un niveau (soit 3...

• Zone URB

  Se reporter à l’article DC4.3 des « Dispositions communes ». En secteur 1AUh : Pour le logement individuel, la hauteur maximale autorisée est : RDC + 1 étage + Comble ou Attique (voir également article DC4.3.b). Pour le logement collectif o...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?