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Edifiable

Surélever une maison à Saint-Claude

Ajouter un étage bute sur une seule question : la hauteur que le règlement autorise dans votre zone.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 26. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Saint-Claude : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Saint-Claude

Comparer les 3 règles dans les 9 zones de Saint-Claude

Hauteur maximale des constructionsarticle 10

ZoneCe que le règlement dit
1AU

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A

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N

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Aspect extérieurarticle 11

ZoneCe que le règlement dit
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A

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Stationnementarticle 12

ZoneCe que le règlement dit
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A

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Les autres travaux à Saint-Claude

Le PLUde Saint-Claude, 9 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.