Zone AUXC

Occupations et utilisations du sol interdites____________________________________ 50 Article AUxc 2 – Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières ___________ 50

SECTION 2 – CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL _________________________________ 50

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont autorisées les activités liées à l’exploitation des carrières sous réserve de ne pas porter atteinte au paysage.

SECTION 2 – CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

Accès et voirie ___________________________________________________________ 50 Article AUxc 4 – Desserte par les réseaux ___________________________________________________ 50 Article AUxc 5 – Caractéristiques des terrains________________________________________________ 50 Article AUxc 6 – Implantations par rapport aux voies et emprises publiques _______________________ 51 Article AUxc 7 – Implantation par rapport aux limites séparatives _______________________________ 51 Article AUxc 8 – Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété _____________________________________________________________________________________ 51 Article AUxc 9 – Emprise au sol ___________________________________________________________ 51 Article AUxc 10 – Hauteur maximum _______________________________________________________ 51 Article AUxc 11 – Aspect extérieur_________________________________________________________ 51 Article AUxc 12 – Stationnement __________________________________________________________ 51 Article AUxc 13 – Espaces libres et plantation, espaces boisés classés ____________________________ 51

SECTION 3 – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL _________________________ 51

Desserte par les réseaux Non réglementée

Caractéristiques des terrains Non réglementée

SAINT-HILAIRE-PEYROUX – Modification simplifiée n°2 du PLU

50

Règlement littéral

Article AUxc 6 – Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Sans objet en l’absence de construction

Implantation par rapport aux limites séparatives Sans objet en l’absence de construction

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementée

Emprise au sol Non réglementée

Hauteur maximum Non réglementée

Aspect extérieur Non réglementée

Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations doit être assuré en dehors du domaine public, sauf impossibilité technique.

Espaces libres et plantation, espaces boisés classés Non réglementée

SECTION 3 – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

Coefficient d’occupation du sol (COS) Il n’est pas fixé de COS.

SAINT-HILAIRE-PEYROUX – Modification simplifiée n°2 du PLU

51

Règlement littéral

ZONE AGRICOLE A

La zone agricole recouvre les secteurs équipés ou non, à protéger en raison de la richesse des terres agricoles qu’elle soit de nature agronomique, biologique ou économique. Le permis de démolir est institué sur l’ensemble de la zone.

SECTION 1 – NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL

Urbanisme

SAINT-HILAIRE-PEYROUX Modification simplifiée n°2 du PLU

3. Règlement littéral

(Juin 2022)

SAINT-HILAIRE-PEYROUX – Modification simplifiée n°2 du PLU

2

Règlement littéral

Sommaire

ZONE URBAINE Ua __________________________________________________________ 7

SECTION 1 – NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL_____________________ 7