Les pièces du dossier de Saint-Marcel
Les 24 pièces du dossier 36200_PLU_20181018, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 350 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,1 Mo · 36200_procedure_20181018.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Evaluation environnementale36 Mo · 36200_eval_environnement_20181018.pdf
- Rapport88 Mo · 36200_rapport_20181018.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables6,6 Mo · 36200_padd_20181018.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques508 ko · 36200_prescription_lin_07_20181018.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques514 ko · 36200_prescription_pct_07_20181018.pdf
- Espace boisé classé513 ko · 36200_prescription_surf_01_20181018.pdf
- Emplacement réservé32 Mo · 36200_prescription_surf_05_20181018.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques521 ko · 36200_prescription_surf_07_20181018.pdf
- Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)5,0 Mo · 36200_prescription_surf_11_20181018.pdf
- Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination505 ko · 36200_prescription_surf_16_20181018.pdf
- Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation8,6 Mo · 36200_prescription_surf_18_20181018.pdf
- Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue519 ko · 36200_prescription_surf_25_20181018.pdf
- Règlement écrit6,7 Mo · 36200_reglement_20181018.pdf
- Règlement graphique4,7 Mo · 36200_reglement_graphique_20181018.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets52 Mo · 36200_info_lin_19_20181018.pdf
- Info lin 19 aep46 Mo · 36200_info_lin_19_aep_20181018.pdf
- Info lin 19 eu16 Mo · 36200_info_lin_19_eu_20181018.pdf
- Info surf 16 archeo234 ko · 36200_info_surf_16_archeo_20181018.pdf
- autre relevant de la loi montagne5,7 Mo · 36200_info_surf_99_2_20181018.pdf
- Autre11 Mo · 36200_info_surf_99_20181018.pdf
- Liste sup4,2 Mo · 36200_liste_sup_20181018.pdf
- Plan sup8,3 Mo · 36200_plan_sup_20181018.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP14 Mo · 36200_orientations_amenagement_20181018.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.