Parcelle AE 239 Saint-Pathus
Aux alentours du 11 Rue Emile Zola 77178 Saint-Pathus. Adresse la plus proche du centre de la parcelle, pas une adresse qu'elle porte.
- Parcelle
- AE 239
- Contenance
- 356 m²
Identifiant 77430000AE0239
Le plan de la DGFiP sous le dessin, les parcelles voisines autour. Chaque pastille ouvre le plan en grand sur son fond ; le plan coté y mesure les limites, et chaque parcelle voisine y mène à ses propres règles.
Règlement zone UAC, 9 articles
Votre projet sur cette parcelle
13 projets tiennent sur ce terrain
La formalité à déposer, et les règles de la zone mises à côté de vos chiffres, ramenées à ce terrain de 356 m².
Les thèmes qui concernent cette parcelle
11 thèmes : 7 concernent cette parcelle, 4 sans objet, 0 non lu.
Zone du document d’urbanisme
Zone 1AUAc.Règles chiffrées du règlement
Le texte est là, aucune valeur chiffrée n'en a été tirée.sans objetQui répond Le règlement déposé par la commune
Zone UAC (secteur 1AUAc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Plans de prévention des risquestoute la commune
Aucun plan de prévention sur cette commune.sans objetQui répond Géorisques, pour la commune entière
Servitudes d’utilité publique
1 servitudeQui répond Géoportail de l'urbanisme
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PathusPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pathus-IMELQ6_20070525
Prescriptions du document
1 prescriptionQui répond Géoportail de l'urbanisme
- 18OAP
Valeurs portées par le plan graphique
Ce plan n’étiquette pas ses traits.sans objetQui répond Le plan de zonage de la commune
Informations du document
Aucune information portée ici.sans objetQui répond Géoportail de l'urbanisme
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
12 arrêtésQui répond Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés de Saint-Pathus, sur la page de la commune.
Autorisations déjà délivrées ici
1 dossierQui répond Sitadel
- PCPermis de construire autorisé le 18 novembre 2020, 92 m² créés, 1 logementAutorisé, LOT COEUR VILLAGE - LOT 7
Procédure en cours sur le documenttoute la commune
PLU approuvé - révision de PLU - Compétence communeQui répond SuDocUH, pour la commune entière
La règle peut changer avant votre dossier. La page de Saint-Pathus suit la procédure.
Contenance cadastrale
356 m², surface fiscale et non arpentée.Qui répond Cadastre, direction générale des finances publiques
Le plan cadastral de cette parcelle est en tête de page, sous son identifiant.
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.