Rubrique NON 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Concernant l’article 4, les règles applicables au secteur Ue sont les mêmes que les règles applicables à la zone U.
Ue - ARTICLE 5
Zone NONZone naturelle à Sainte-Cécile
- Zone naturelle
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone NON, 3 rubriques
Le règlement de la zone NON, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 54 rubriquesRubrique NON 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Concernant l’article 5, les règles applicables au secteur Ue sont les mêmes que les règles applicables à la zone U.
Ue - ARTICLE 6
Rubrique NON 8Stationnement
Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales (titre II, chapitre 4).
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire du 2 juillet 2025
Révision du plan local d'urbanisme intercommunal
Pièce n°5.1 :
Reglement écrit
Titre I. preambule et lexique préambule champ d’application territorial du reglement
Le règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Chantonnay.
Division du territoire par zones
Le règlement se compose du présent document et des documents graphiques qui lui sont associés. Les documents graphiques délimitent des zones urbaines, des zones à urbaniser, des zones agricoles et des zones naturelles et forestières.
Les 8 autres zones de Sainte-Cécile
Fichiers à télécharger et sources
PLUi de Sainte-Cécile, approuvé le 02/07/2025, 3 rubriques pour la zone NON.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.