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Edifiable

Zone UC1

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone UC1, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 65 rubriques, avec une recherche
Rubrique UC1 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS

ARTICLE 1.1 - DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISEES, INTERDITES OU AUTORISEES SOUS CONDITIONS

Sous-destinations

Interdites Autorisées Autorisées sous conditions particulières…

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail Restauration Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle

HABITATION COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES

Hôtel

Cinéma Commerce de gros Autre hébergement touristique

AUTRES ACTIVITÉS DES SECTEURS SECONDAIRES ET TERTIAIRES Industrie

Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne

ÉQUIPEMENTS D’INTÉRÊT COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Équipements sportifs Lieux de culte Autres équipements recevant du public

Exploitation agricole

EXPLOITATIONS AGRICOLES ET FORESTIÈRES

Exploitation forestière

Rubrique UC1 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : 5 – HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS Règle générale :

La hauteur des constructions ne peut excéder 15 mètres, soit R+4, au faîtage ou à l’acrotère. Règle particulière : La hauteur des postes de distribution publique d'énergie électrique ne pourra pas dépasser 4 mètres.

Rubrique UC1 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : 6 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

La superficie minimale d’espace vert de pleine terre est fixée à 50% de l’unité foncière. La marge de retrait de 8 mètres depuis l’alignement imposée à l’article 2.1 du règlement de zone devra être végétalisée à hauteur de :

• 50% minimum de sa superficie totale en espace vert de pleine terre. • 30% minimum de sa superficie totale en espace vert de pleine terre si les 70 % restants sont traités

en matériaux drainants ou evergreen. Tout projet devra chercher à limiter l’artificialisation et l’imperméabilisation des sols au strict nécessaire à la fonctionnalité des lieux. Au-delà des dispositions concernant l’emprise au sol maximale des constructions et les espaces verts de pleine terre imposés, les espaces libres restants doivent être dans la mesure du possible éco-aménagés, c’est-à-dire être aménagés de manière à permettre l’infiltration des eaux pluviales. Ces espaces éco-aménagés peuvent prendre la forme d’espaces verts de pleine terre ou d’espaces au sol poreux et perméables.

Rubrique UC1 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : 7 – ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS

Aspect général des constructions :

L’intégration harmonieuse des constructions dans le paysage doit être assurée notamment par leur volume, leur architecture, le choix des matériaux et des couleurs employés.

Les ensembles urbains organisés et réalisés sous la forme d’opération d’ensemble doivent conserver une unité architecturale.

L’homogénéité des constructions d’origine doit être respectée notamment lors de travaux d’aménagement et d’extension, une vigilance particulière doit être apportée sur les points suivants :

• formes de toitures et pentes de toit ; • couleurs ; • taille et proportion des ouvertures ; • volets et fermetures. • Typologie des clôtures

Les extensions doivent être conçues et réalisées :

• soit en reprenant le style de l’architecture d’origine • soit en adoptant un parti architectural contemporain.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UC1 comme partout.
Sans numéroDispositions générales

SOMMAIRE

5. Règlement écrit

PLU approuvé par le Conseil Municipal en date du 4 février 2025

SOMMAIRE

SOMMAIRE

INTRODUCTION

5

1/ DISPOSITIONS GÉNÉRALES

11

A/ Portée du règlement à l’égard des autres législations relatives à l’occupation des sols

B/ Rappel des dispositions législatives, règlementaires et jurisprudentielles, et de

délibérations municipales

C/ Protections paysagères patrimoniales et environnementales

D/ Règles spécifiques transversales en toutes zones

Destination

Caractéristiques urbaines et paysagères

Réseaux équipements (Conditions de desserte des terrains et des réseaux / Stationnement / Performance

énergétique et environnementale)

2/ DISPOSITIONS PARTICULIÈRES PAR ZONE

37

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.