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Edifiable

Zone UH2

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?

Le règlement de la zone UH2, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 65 rubriques, avec une recherche
Rubrique UH2 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS

ARTICLE 1.1 - DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISEES, INTERDITES OU AUTORISEES SOUS CONDITIONS

Sous-destinations

Interdites Autorisées Autorisées sous conditions particulières…

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail Restauration Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Hôtel

HABITATION COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES

Cinéma

Commerce de gros

Autre hébergement touristique

AUTRES ACTIVITÉS DES SECTEURS SECONDAIRES ET TERTIAIRES

Industrie

Entrepôt

Bureau

Dans la limite de 25% maximum de la surface de plancher de la construction de l’unité foncière.

Centre de congrès et d’exposition

Cuisine dédiée à la vente en

ligne

ÉQUIPEMENTS D’INTÉRÊT COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS

Locaux et bureaux des

administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Équipements sportifs

Lieux de culte

Autres équipements recevant du public

EXPLOITATIONS AGRICOLES ET FORESTIÈRES

Exploitation agricole

Exploitation forestière

La construction de plusieurs bâtiments est interdite sur un même terrain ou un même lot hors annexes. La distance entre les constructions principales et les annexes n’est pas réglementée.

Rubrique UH2 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : 5 – HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS

La hauteur des constructions existantes doit être conservée. Aucune surélévation n’est autorisée.

La hauteur maximale des extensions des constructions existantes à la date d’approbation du présent règlement (04/02/2025) est fixée à 3,5 mètres au point le plus haut.

Rubrique UH2 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : 4 – EMPRISE AU SOL MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS

Règle générale : L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à l’emprise des constructions existantes à la date d’approbation du présent règlement augmentée de 25 m² maximum hors annexes. Règle particulière : Dans le cas d’une copropriété horizontale, il est autorisé une seule annexe de 5m² maximum par lot bâti.

Rubrique UH2 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : 7 – ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS

Aspect général des constructions :

L’intégration harmonieuse des constructions dans le paysage doit être assurée notamment par leur volume, leur architecture, le choix des matériaux et des couleurs employés.

Les ensembles urbains organisés et réalisés sous la forme d’opération d’ensemble doivent conserver une unité architecturale.

L’homogénéité des constructions d’origine doit être respectée notamment lors de travaux d’aménagement et d’extension des constructions d’origine, une vigilance particulière doit être apportée sur les points suivants :

• formes de toitures et pentes de toit ; • couleurs ; • taille et proportion des ouvertures ; • volets et fermetures. • Typologie des clôtures

Rubrique UH2 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : 6 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

Tout projet devra chercher à limiter l’artificialisation et l’imperméabilisation des sols au strict nécessaire à la fonctionnalité des lieux. Au-delà des dispositions concernant l’emprise au sol maximale des constructions et les espaces verts de pleine terre imposés, les espaces libres restants doivent être dans la mesure du possible éco-aménagés, c’est-à-dire être aménagés de manière à permettre l’infiltration des eaux pluviales. Ces espaces éco-aménagés peuvent prendre la forme d’espaces verts de pleine terre ou d’espaces au sol poreux et perméables.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UH2 comme partout.
Sans numéroDispositions générales

SOMMAIRE

5. Règlement écrit

PLU approuvé par le Conseil Municipal en date du 4 février 2025

SOMMAIRE

SOMMAIRE

INTRODUCTION

5

1/ DISPOSITIONS GÉNÉRALES

11

A/ Portée du règlement à l’égard des autres législations relatives à l’occupation des sols

B/ Rappel des dispositions législatives, règlementaires et jurisprudentielles, et de

délibérations municipales

C/ Protections paysagères patrimoniales et environnementales

D/ Règles spécifiques transversales en toutes zones

Destination

Caractéristiques urbaines et paysagères

Réseaux équipements (Conditions de desserte des terrains et des réseaux / Stationnement / Performance

énergétique et environnementale)

2/ DISPOSITIONS PARTICULIÈRES PAR ZONE

37

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.