Les pièces du dossier de Salins
Les 22 pièces du dossier 77439_PLU_20190222, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 96 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure514 ko · 77439_procedure_20190222.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport15 Mo · 77439_rapport_20190222.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,1 Mo · 77439_padd_20190222.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Espace boisé classé15 Mo · 77439_prescription_surf_01_00_20190222.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques2,8 Mo · 77439_prescription_surf_05_01_20190222.pdf
- Emplacement réservé aux ouvrages publics2,8 Mo · 77439_prescription_surf_05_02_20190222.pdf
- Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU2,8 Mo · 77439_prescription_surf_05_06_20190222.pdf
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N2,8 Mo · 77439_prescription_surf_16_01_20190222.pdf
- Règlement écrit2,2 Mo · 77439_reglement_20190222.pdf
- Tableau d’assemblage20 Mo · 77439_reglement_graphique_0_20190222.pdf
- Règlement graphique 12,8 Mo · 77439_reglement_graphique_1_20190222.pdf
- Règlement graphique 217 Mo · 77439_reglement_graphique_2_20190222.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)772 ko · 77439_info_lin_19_01_1_20190222.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)424 ko · 77439_info_lin_19_01_2_20190222.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)795 ko · 77439_info_lin_19_01_3_20190222.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets (1)341 ko · 77439_info_lin_19_02_1_20190222.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets (2)317 ko · 77439_info_lin_19_02_2_20190222.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets (3)300 ko · 77439_info_lin_19_02_3_20190222.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.5,2 Mo · 77439_info_surf_99_00_20190222.pdf
- Liste annexes402 ko · 77439_liste_annexes_20190222.pdf
- Liste sup735 ko · 77439_liste_sup_20190222.pdf
- Plan sup831 ko · 77439_plan_sup_20190222.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.