Parcelle AK 10 à Sanchey
10 462 m² au plan cadastral. Identifiant 88439000AK0010. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBb, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Recalibrage à 7 m d'emprise du débouché du CR n°7 sur la rue du Rivage.ER13
- 18OAP Lac de BouzeyOAP
- 18secteur 1 OAP Lac de BouzeyOAP sec 1
- 18secteur 2 OAP Lac de BouzeyOAP sec 2
- 18secteur 3 OAP Lac de BouzeyOAP sec 3
- 24Cheminement piétonnier existant à conserver
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 août 2013, 77 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 67 RTE DU RIVAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.