Les pièces du dossier de Sandillon
Les 14 pièces du dossier 45300_PLU_20230927, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 209 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,6 Mo · 45300_procedure_20230927.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport55 Mo · 45300_rapport_20230927.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,6 Mo · 45300_padd_20230927.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,5 Mo · 45300_reglement_20230927.pdf
- Règlement graphique 17,9 Mo · 45300_reglement_graphique_1_20230927.pdf
- Règlement graphique 2197 ko · 45300_reglement_graphique_2_20230927.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste servitudes29 Mo · 45300_liste_servitudes_20230927.pdf
- Note technique1,1 Mo · 45300_note_technique_20230927.pdf
- Plan aep14 Mo · 45300_plan_aep_20230927.pdf
- Plan servitudes3,5 Mo · 45300_plan_servitudes_20230927.pdf
- Plans assainissement3,3 Mo · 45300_plans_assainissement_20230927.pdf
- Ppri62 Mo · 45300_ppri_20230927.pdf
- Zac25 Mo · 45300_zac_20230927.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,9 Mo · 45300_orientations_amenagement_1_20230927.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.