Zone UZone urbaine à Saugues

Sont interdits :

les constructions à destination d’industrie, d’exploitation agricole ou forestière ; les Parcs Résidentiels de Loisirs ; les terrains de camping et caravaning ; les parcs d’attraction et les aires de jeux et de sport ouverts au public, dont les opérations ne comportent pas de construction ou d’ouvrage soumis à permis de construire ; les dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes susceptibles d’accueillir au moins dix unités ; les affouillements et exhaussements de sol dont le superficie excède 100m² et la profondeur ou la hauteur dépasse deux mètres les carrières. les constructions à destination d’artisanat, d’entrepôts incompatibles avec le voisinage des habitations ; les installations classées incompatibles avec le voisinage des habitations.

UA2

Les occupations et utilisations du sol soumises a des conditions particulieres#

La reconstruction à l’identique après sinistre sous réserve que :

• l’origine de la reconstruction ne soit pas susceptible de se reproduire avec fréquence (mouvements de terrain, inondation notamment)
• qu’elle respecte les dispositions du présent règlement ; o qu’elle porte sur des bâtiments régulièrement édifiés

Le long des ruisseaux identifiés au plan, des prescriptions particulières pourront être exigées.

Règlement – Zone UA

Sont interdits :

les constructions à destination d’industrie, d’exploitation agricole ou forestière ; les Parcs Résidentiels de Loisirs ; les terrains de camping et caravaning ; les parcs d’attraction et les aires de jeux et de sport ouverts au public, dont les opérations ne comportent pas de construction ou d’ouvrage soumis à permis de construire ; les dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes susceptibles d’accueillir au moins dix unités ; les affouillements et exhaussements de sol dont le superficie excède 100m² et la profondeur ou la hauteur dépasse deux mètres les carrières. les constructions à destination d’artisanat, d’entrepôts incompatibles avec le voisinage des habitations ; les installations classées incompatibles avec le voisinage des habitations.

UB2

Les occupations et utilisations du sol soumises a des conditions particulieres#

La reconstruction à l’identique après sinistre sous réserve que :

• l’origine de la reconstruction ne soit pas susceptible de se reproduire avec fréquence (mouvements de terrain, inondation notamment)
• qu’elle respecte les dispositions du présent règlement ; o qu’elle porte sur des bâtiments régulièrement édifiés

Le long des ruisseaux identifiés au plan, des prescriptions particulières pourront être exigées.

En secteur UBr, les constructions nouvelles ainsi que les extensions, les aménagements ou les transformations de bâtiments existants sont soumis aux conditions de réalisation des travaux énoncées par le règlement du PPR en fonction de la localisation du projet par rapport au degré de risque reportée sur la carte « plan de zonage réglementaire ».

Règlement - Zone UB

Sont interdits :

Les constructions à destination d’industrie, d’exploitation agricole ou forestière ; les Parcs Résidentiels de Loisirs ; les terrains de camping et caravaning ; les parcs d’attraction et les aires de jeux et de sport ouverts au public, dont les opérations ne comportent pas de construction ou d’ouvrage soumis à permis de construire ; les dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes susceptibles d’accueillir au moins dix unités ; les affouillements et exhaussements de sol dont le superficie excède 100m² et la profondeur ou la hauteur dépasse deux mètres les carrières. les constructions à usage artisanal, industriel ou agricole incompatibles avec le voisinage des habitations ; les installations classées incompatibles avec le voisinage des habitations

UC2

Les occupations et utilisations du sol soumises a des conditions particulieres#

La reconstruction à l’identique après sinistre sous réserve que :

• l’origine de la reconstruction ne soit pas susceptible de se reproduire avec fréquence (mouvements de terrain, inondation notamment)
• qu’elle respecte les dispositions du présent règlement ; o qu’elle porte sur des bâtiments régulièrement édifiés

Le long des ruisseaux identifiés au plan, des prescriptions particulières pourront être exigées.

En secteur UCr, les constructions nouvelles ainsi que les extensions, les aménagements ou les transformations de bâtiments existants sont soumis aux conditions de réalisation des travaux énoncées par le règlement du PPR en fonction de la localisation du projet par rapport au degré de risque reportée sur la carte « plan de zonage réglementaire ».

Règlement - Zone UC

Sont interdites toutes les constructions ou installations autres que celles à destination de aux services publics ou d’intérêt collectif, de commerce, d’artisanat, de bureaux, d’industrie ou d’entrepôts compatibles avec le voisinage des habitations ainsi que les installations, logements, et travaux divers qui leur sont liés.

En UXa, sont interdites toutes les constructions ou installations autres que celles à destination de commerce, d’artisanat, de bureaux, d’industrie ou d’entrepôts ainsi que les installations, logements, et travaux divers qui leur sont liés.

En UXb, sont interdites toutes les constructions ou installations autres que celles à destination de stockage des déchets et de matières combustibles issus du déchiquetage du bois.

UX2

Les occupations et utilisations du sol soumises a des conditions particulieres#

Les occupations et utilisations du sol citée au UX1 ci-dessus ne sont admises que si elles n’induisent pas de dangers ou de nuisances incompatibles avec le voisinage ou l’environnement et que si leur fonctionnement est compatible avec les infrastructures existantes ;

Les constructions à usage d’habitation sont admises sous réserve qu’elles soient partie intégrante des locaux d’activités.

En secteur UXa, les constructions à usage d’habitation ne sont admises qu’à condition d’être destinées au gardiennage, à la surveillance ou à la direction des établissements édifiés dans la zone sous réserve qu’ils soient partie intégrante des locaux d’activités.

Le long des ruisseaux identifiés au plan, des prescriptions particulières pourront être exigées.

En secteur UXr, les constructions nouvelles ainsi que les extensions, les aménagements ou les transformations de bâtiments existants sont soumis aux conditions de réalisation des travaux énoncées par le règlement du PPR en fonction de la localisation du projet par rapport au degré de risque reportée sur la carte « plan de zonage réglementaire ».

Règlement – Zone UX

Le choix de l’implantation doit être adapté à l’implantation des bâtiments voisins avec l’objectif de conserver le caractère dominant du bâti existant, c’est à dire soit à l’alignement de l’emprise publique, soit avec un recul adapté à celui des constructions voisines.

Au droit des carrefours, et le long de certaines voies, un recul supérieur pourra être exigé pour des raisons de sécurité.

UA7 Implantation des constructions par rapport aux limites separatives#

Les constructions neuves doivent être édifiées en ordre continu, d’une limite séparative latérale à l’autre.

PLU Saugues Dans le cas contraire,

Règlement – Zone UA

Lorsque le projet de construction ne peut atteindre les deux limites séparatives, il doit être laissé un vide d’une distance supérieure ou égale à la moitié de la hauteur du bâtiment avec un minimum de 3m de large et la construction doit se terminer par un mur pignon aveugle. En attendant l’édification d’une construction dans ce vide, un mur devra être réalisé, côté rue.

La continuité du front bâti peut être assurée par un porche ou une porte urbaine.

UA8

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une meme propriete#

Cet article n’est pas réglementé.

UA9 EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS Cet article n’est pas réglementé.

Règlement – Zone UA

Le niveau le plus bas des constructions, côté façade non enterrée, doit être au niveau du terrain naturel au plus bas.

TN · Point-bas · TN · Règlement – Zone UA 2. Toitures :

Toute nouvelle construction devra respecter une simplicité de forme de toiture sauf si le bâtiment doit se différencier des autres de part sa fonction.

Le matériau traditionnel est la tuile canal ou romane.

Les Lauzes et ardoises sont autorisées, dans le cas d’extension d’un bâtiment ou la rénovation de toiture d’un bâtiment existant couvert en Lauzes ou en ardoises.

La pente sera adaptée au matériau choisi, ainsi, dans le cas d’une toiture en tuile canal ou romane la pente sera comprise entre 30 et 60%, et dans le cas d’une toiture en lauze ou ardoise cette pente sera supérieure ou égale à 60%.

Dans le cas de réfection ou d’extension, la pente du bâtiment d’origine pourra être conservée.

Les annexes pourront faire l’objet d’une pente différente.

Les toitures en terrasses sont en principe interdites. Elles peuvent toutefois être autorisées pour les constructions annexes de faible importance ou comme éléments restreint de liaison.

Les panneaux solaires, serres et autres éléments d’architecture bioclimatique doivent être intégrés à l’enveloppe des constructions en évitant l’effet de superstructures surajoutées. Les toitures végétalisées sont autorisées dans la mesure ou elles auront fait l’objet d’une recherche architecturale permettant une bonne insertion dans le bâti et l’environnement.

Les ouvertures en toiture sont peu nombreuses et de faibles dimensions.

3. Façades :

Murs et enduits

Les murs qui ne sont pas appareillés en pierres de pays doivent être enduis dans un ton similaire à la pierre locale, en harmonie avec le caractère des lieux, du site et du paysage environnant.

Pour les parements enduits, seuls sont autorisés les enduits lissés, projetés fin et grattés

Les bâtiments d’activités artisanales doivent s’intégrer dans le paysage par l’utilisation de proportions et de matériaux compatibles avec les autres constructions.

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués pour être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés…

Les joints lissés et les joints ciment sont interdits.

Le parement extérieur des murs, s’il n’est pas en maçonnerie de pierre de pays apparente, doit être constitué avec un mortier de chaux de grain grossier. Les enduits prêts à l’emploi ayant de caractéristiques équivalentes sont autorisées.

Règlement – Zone UA

Les parois vitrées, adjonctions vitrées telles que verrières, vérandas, hall… devront être en harmonie avec la composition générale des bâtiments.

Descentes d’eau

Les descentes d’eau pluviales doivent être établies selon les tracés les plus directs (parcours verticaux) et réduites au nombre minimum. Les descentes d’eaux usées ne peuvent être apparentes en façade.

Menuiseries extérieures

Les menuiseries et serrureries extérieures doivent être d’un aspect extérieur compatible avec l’harmonie générale de la façade et de l’environnement bâti.

Devantures de magasins

L’aménagement des devantures des commerces devra se faire dans le respect de la composition de l’immeuble. Les façades commerciales des vitrines d’exposition ne peuvent être établies que dans la hauteur du rez de chaussée. Il est interdit de peindre la totalité de la façade dans un coloris qui prolongerait la composition décorative du rez de chaussée.

Ouvertures

Les ouvertures, à l’exception des vitrines commerciales et des portes cochères, devront avoir la proportion d’un rectangle dont le plus grand côté sera vertical et dont le rapport hauteur/largeur sera au moins égal à 1.2. pour les ouvertures de largeur inférieure à 0m80, la proportion pourra se rapprocher de celle du carré. Les portes fenêtres devront présenter une hauteur supérieure à la largeur.

4. Abords#

Un soin tout particulier doit être apporté aux aménagements extérieurs : clôtures, végétation, zones de stockage diverses.

Les clôtures devront présenter un aspect compatible avec le caractère du bâti environnant. En cas d’édification de clôtures sur rue, celles-ci devront assurer la continuité urbaine de la voie par leur implantation, leur hauteur, leur configuration et les matériaux employés.

5. Clôtures#

Les clôtures doivent être de forme simple et homogène. Elles doivent participer à marquer concrètement la limite entre espace public et espace privé.

L’utilisation de matériau ou d’objets n’ayant pas la vocation d’être utilisés en tant que clôture est interdite.

Les murets et murs de clôture en pierre sèche existant doivent être maintenus dans la mesure du possible.

Les haies avec muret sont interdites sauf en limite de voie.

Règlement – Zone UA

2. La restauration, l’extension et la rénovation de bâtiments existant ainsi que leur annexes#

1. Toitures#

Les reconstructions et les réhabilitations respecteront autant que faire ce peut la configuration du pré-existant. Les toitures doivent être restaurées en respectant les pentes d’origine.

Le matériau traditionnel est la tuile canal ou romane.

Les Lauzes et ardoises sont autorisées, dans le cas d’extension d’un bâtiment ou la rénovation de toiture d’un bâtiment existant couvert en Lauzes ou en ardoises.

La pente sera adaptée au matériau choisi, ainsi, dans le cas d’une toiture en tuile canal ou romane la pente sera comprise entre 30 et 60%, et dans le cas d’une toiture en lauze ou ardoise cette pente sera supérieure ou égale à 60%.

Les annexes pourront faire l’objet d’une pente différente.

Les panneaux solaires, serres et autres éléments d’architecture bioclimatique doivent être intégrés à l’enveloppe des constructions en évitant l’effet de superstructures surajoutées. Les toitures végétalisées sont autorisées dans la mesure ou elles auront fait l’objet d’une recherche architecturale permettant une bonne insertion dans le bâti et l’environnement.

Les surélévations de toiture peuvent être autorisées si la hauteur respecte les prescriptions de l’article 10.

Les toitures en terrasses sont en principe interdites. Elles peuvent toutefois être autorisées pour les constructions annexes de faible importance ou comme éléments restreint de liaison.

Règlement – Zone UA

2. Façades#

Murs et enduits

Toute la modénature existante et en particulier les encadrements, les chaînages d’angle, les débords de toiture, doit être conservée et restaurée.

Eviter les aménagements susceptibles de dénaturer une façade ordonnée et symétrique.

Dans le cadre d’une extension ou d’un aménagement de bâtiment existant, le projet sera réalisé de préférence dans les mêmes matériaux que ceux mis en œuvre pour la construction préexistante.

Les murs qui ne sont pas appareillés en pierres de pays doivent être enduis dans un ton similaire à la pierre locale, en harmonie avec le caractère des lieux, du site et du paysage environnant.

Les bâtiments d’activités artisanales doivent s’intégrer dans le paysage par l’utilisation de proportions et de matériaux compatibles avec les autres constructions.

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués pour être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés…

Les joints lissés et les joints ciment sont interdits.

Les parois vitrées, adjonctions vitrées telles que verrières, vérandas, hall… devront être en harmonie avec la composition générale des bâtiments.

Descentes d’eau

Les descentes d’eau pluviales doivent être établies selon les tracés les plus directs (parcours verticaux) et réduites au nombre minimum. Les descentes d’eaux usées ne peuvent être apparentes en façade.

Menuiseries extérieures

Les menuiseries et serrureries extérieures doivent être d’un aspect extérieur compatible avec l’harmonie générale de la façade et de l’environnement bâti.

Ouvertures

Les ouvertures, à l’exception des vitrines commerciales et des portes cochères, devront avoir la proportion d’un rectangle dont le plus grand côté sera vertical et dont le rapport hauteur/largeur sera au moins égal à 1.2. pour les ouvertures de largeur inférieure à 0m80, la proportion pourra se rapprocher de celle du carré. Les portes fenêtres devront présenter une hauteur supérieure à la largeur.

Règlement – Zone UA

UA12

LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT.

Cet article n’est pas réglementé.

UA13

LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS

Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes composées d’essences locales.(voir liste en annexe)

Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les aires de stationnement doivent être plantées d’arbres de haute tige d’essences locales, à raison de :

• 1 arbre pour 5 places de stationnement

Les constructions devront s’implanter à une distance au moins égale : o à 15 mètres de l’axe des routes départementales ; o à 3 mètres par rapport à l’emprise des autres voies.

Si un bâtiment existant est implanté entre l’emprise de la voie et le recul fixé ci-dessus, les constructions peuvent s’implanter à l’alignement de l’existant.

Au droit des carrefours, et le long de certaines voies, un recul supérieur pourra être exigé pour des raisons de sécurité.

UB7 Implantation des constructions par rapport aux limites separatives#

Les bâtiments peuvent s’implanter sur les limites séparatives. Dans le cas contraire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

Règlement - Zone UB

UB8

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une meme propriete#

Les constructions non contiguës doivent être édifiées de telle manière qu’elles observent par rapport aux baies des pièces principales d’habitation une distance minimum égale à la demihauteur du bâtiment le plus haut, sans que cette distance soit inférieure à 4 mètres.

UB9 EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS Cet article n’est pas réglementé.

Le niveau le plus bas des constructions, côté façade non enterrée, doit être au niveau du terrain naturel au plus bas.

TN · Point-bas · TN 2. Toitures :

Toute nouvelle construction devra respecter une simplicité de forme de toiture sauf si le bâtiment doit se différencier des autres de part sa fonction.

Le matériau traditionnel est la tuile canal ou romane. Toutefois un matériau de remplacement peut être employé s’il a une forme et une couleur similaire (métal, bois…).

Les Lauzes et ardoises sont autorisées, dans le cas d’extension d’un bâtiment ou la rénovation de toiture d’un bâtiment existant couvert en Lauzes ou en ardoises.

La pente sera adaptée au matériau choisi, ainsi, dans le cas d’une toiture en tuile canal ou romane la pente sera comprise entre 30 et 60%, et dans le cas d’une toiture en lauze ou ardoise cette pente sera supérieure ou égale à 60%.

Dans le cas de réfection ou d’extension, la pente du bâtiment d’origine pourra être conservée.

Les annexes pourront faire l’objet d’une pente différente.

Les toitures en terrasses sont en principe interdites. Elles peuvent toutefois être autorisées pour les constructions annexes de faible importance ou comme éléments restreint de liaison.

Règlement - Zone UB

Les panneaux solaires, serres et autres éléments d’architecture bioclimatique doivent être intégrés à l’enveloppe des constructions en évitant l’effet de superstructures surajoutées. Les toitures végétalisées sont autorisées dans la mesure ou elles auront fait l’objet d’une recherche architecturale permettant une bonne insertion dans le bâti et l’environnement.

Les ouvertures en toiture sont peu nombreuses et de faibles dimensions.

3. Façades :

Murs et enduits

Les murs qui ne sont pas appareillés en pierres de pays doivent être enduis dans un ton similaire à la pierre locale, en harmonie avec le caractère des lieux, du site et du paysage environnant.

Les bâtiments d’activités artisanales doivent s’intégrer dans le paysage par l’utilisation de proportions et de matériaux compatibles avec les autres constructions.

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués pour être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés…

Les joints lissés et les joints ciment sont interdits.

Le parement extérieur des murs, s’il n’est pas en maçonnerie de pierre de pays apparente, doit être constitué avec un mortier de chaux de grain grossier. Les enduits prêts à l’emploi ayant de caractéristiques équivalentes sont autorisées.

Les parois vitrées, adjonctions vitrées telles que verrières, vérandas, hall… devront être en harmonie avec la composition générale des bâtiments.

Descentes d’eau

Les descentes d’eau pluviales doivent être établies selon les tracés les plus directs (parcours verticaux) et réduites au nombre minimum. Les descentes d’eaux usées ne peuvent être apparentes en façade.

Menuiseries extérieures

Les menuiseries et serrureries extérieures doivent être d’un aspect extérieur compatible avec l’harmonie générale de la façade et de l’environnement bâti.

Devantures de magasins

L’aménagement des devantures des commerces devra se faire dans le respect de la composition de l’immeuble. Les façades commerciales des vitrines d’exposition ne peuvent être établies que dans la hauteur du rez de chaussée. Il est interdit de peindre la totalité de la façade dans un coloris qui prolongerait la composition décorative du rez de chaussée.

Règlement - Zone UB

Ouvertures

Les ouvertures, à l’exception des vitrines commerciales et des portes cochères, devront avoir la proportion d’un rectangle dont le plus grand côté sera vertical et dont le rapport hauteur/largeur sera au moins égal à 1.2. pour les ouvertures de largeur inférieure à 0m80, la proportion pourra se rapprocher de celle du carré. Les portes fenêtres devront présenter une hauteur supérieure à la largeur.

4. Abords#

Un soin tout particulier doit être apporté aux aménagements extérieurs : clôtures, végétation, zones de stockage diverses.

Les clôtures devront présenter un aspect compatible avec le caractère du bâti environnant. En cas d’édification de clôtures sur rue, celles-ci devront assurer la continuité urbaine de la voie par leur implantation, leur hauteur, leur configuration et les matériaux employés.

5. Clôtures#

Les clôtures doivent être de forme simple et homogène. Elles doivent participer à marquer concrètement la limite entre espace public et espace privé.

L’utilisation de matériau ou d’objets n’ayant pas la vocation d’être utilisés en tant que clôture est interdite.

Les murets et murs de clôture en pierre sèche existant doivent être maintenus dans la mesure du possible.

Règlement - Zone UB

2. La restauration, l’extension et la rénovation de bâtiments existant ainsi que leur annexes#

1. Toitures#

Les reconstructions et les réhabilitations respecteront autant que faire ce peut la configuration du pré-existant. Les toitures doivent être restaurées en respectant les pentes d’origine.

Le matériau traditionnel est la tuile canal ou romane. Toutefois un matériau de remplacement peut être employé s’il a une forme et une couleur similaire (métal, bois…).

Les Lauzes et ardoises sont autorisées, dans le cas d’extension d’un bâtiment ou la rénovation de toiture d’un bâtiment existant couvert en Lauzes ou en ardoises.

La pente sera adaptée au matériau choisi, ainsi, dans le cas d’une toiture en tuile canal ou romane la pente sera comprise entre 30 et 60%, et dans le cas d’une toiture en lauze ou ardoise cette pente sera supérieure ou égale à 60%.

Les annexes pourront faire l’objet d’une pente différente.

Les panneaux solaires, serres et autres éléments d’architecture bioclimatique doivent être intégrés à l’enveloppe des constructions en évitant l’effet de superstructures surajoutées. Les toitures végétalisées sont autorisées dans la mesure ou elles auront fait l’objet d’une recherche architecturale permettant une bonne insertion dans le bâti et l’environnement.

Les surélévations de toiture peuvent être autorisées si la hauteur respecte les prescriptions de l’article 10.

Les toitures en terrasses sont en principe interdites. Elles peuvent toutefois être autorisées pour les constructions annexes de faible importance ou comme éléments restreint de liaison.

Règlement - Zone UB

2. Façades#

Murs et enduits

Toute la modénature existante et en particulier les encadrements, les chaînages d’angle, les débords de toiture, doit être conservée et restaurée.

Eviter les aménagements susceptibles de dénaturer une façade ordonnée et symétrique.

Dans le cadre d’une extension ou d’un aménagement de bâtiment existant, le projet sera réalisé de préférence dans les mêmes matériaux que ceux mis en œuvre pour la construction préexistante.

Les murs qui ne sont pas appareillés en pierres de pays doivent être enduis dans un ton similaire à la pierre locale, en harmonie avec le caractère des lieux, du site et du paysage environnant.

Les bâtiments d’activités artisanales doivent s’intégrer dans le paysage par l’utilisation de proportions et de matériaux compatibles avec les autres constructions.

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués pour être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés…

Les joints lissés et les joints ciment sont interdits.

Les parois vitrées, adjonctions vitrées telles que verrières, vérandas, hall… devront être en harmonie avec la composition générale des bâtiments.

Descentes d’eau

Les descentes d’eau pluviales doivent être établies selon les tracés les plus directs (parcours verticaux) et réduites au nombre minimum. Les descentes d’eaux usées ne peuvent être apparentes en façade.

Menuiseries extérieures

Les menuiseries et serrureries extérieures doivent être d’un aspect extérieur compatible avec l’harmonie générale de la façade et de l’environnement bâti.

Ouvertures

Les ouvertures, à l’exception des vitrines commerciales et des portes cochères, devront avoir la proportion d’un rectangle dont le plus grand côté sera vertical et dont le rapport hauteur/largeur sera au moins égal à 1.2. pour les ouvertures de largeur inférieure à 0m80, la proportion pourra se rapprocher de celle du carré. Les portes fenêtres devront présenter une hauteur supérieure à la largeur.

Règlement - Zone UB

UB12

LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. il devra correspondre aux besoins des occupations et utilisations du sol.

Pour les constructions à usage d’habitation individuelle, il est exigé deux places de stationnement par logement ; pour les constructions à usage d’habitation réalisées en collectif, il est exigé 1.5 places de stationnement par logement.

Pour les constructions à usage commercial ou artisanal et pour les bureaux, le nombre de places de stationnement doit être suffisant pour les besoins des véhicules de livraison et de service, et pour les besoins des véhicules du personnel et des visiteurs.

Les règles ci dessus s’appliquent à des constructions neuves ou à des reconstructions. En cas d’aménagement d’immeubles existants, ces normes pourront être réduites s’il est prouvé l’impossibilité technique de réaliser le nombre de places exigé.

UB13

LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS

Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes composées d’essences locales.(voir liste en annexe)

Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les aires de stationnement doivent être plantées d’arbres de haute tige d’essences locales, à raison de :

• 3 à 5 arbres pour tout projet de construction neuve o 1 arbre pour 5 places de stationnement

Pour les lotissements de plus de 4 lots , il pourra être exigé des plantations avec des arbres de haute tige d’essences locales, en alignement sur au moins 50 % du linéaire de voiries ainsi que sur les espaces communs et les aires de stationnement.

Les constructions devront s’implanter à une distance au moins égale :

• à 15 mètres de l’axe des routes départementales ;
• à 3 mètres par rapport à l’emprise des autres voies.

Si un bâtiment existant est implanté entre l’emprise de la voie et le recul fixé ci-dessus, les constructions peuvent s’implanter à l’alignement de l’existant.

Au droit des carrefours, et le long de certaines voies, un recul supérieur pourra être exigé pour des raisons de sécurité.

UC7 Implantation des constructions par rapport aux limites separatives#

Les bâtiments peuvent s’implanter sur les limites séparatives. Dans le cas contraire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

Règlement - Zone UC

UC8

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une meme propriete#

Les constructions non contiguës doivent être édifiées de telle manière qu’elles observent par rapport aux baies des pièces principales d’habitation une distance minimum égale à la demihauteur du bâtiment le plus haut, sans que cette distance soit inférieure à 4 mètres.

UC9 EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS Cet article n’est pas réglementé.

Le niveau le plus bas des constructions, côté façade non enterrée, doit être au niveau du terrain naturel au plus bas.

TN · Point-bas · TN 2. Toitures :

Toute nouvelle construction devra respecter une simplicité de forme de toiture sauf si le bâtiment doit se différencier des autres de part sa fonction.

Le matériau traditionnel est la tuile canal ou romane. Toutefois un matériau de remplacement peut être employé s’il a une forme et une couleur similaire (métal, bois…).

Les Lauzes et ardoises sont autorisées, dans le cas d’extension d’un bâtiment ou la rénovation de toiture d’un bâtiment existant couvert en Lauzes ou en ardoises.

La pente sera adaptée au matériau choisi, ainsi, dans le cas d’une toiture en tuile canal ou romane la pente sera comprise entre 30 et 60%, et dans le cas d’une toiture en lauze ou ardoise cette pente sera supérieure ou égale à 60%.

Dans le cas de réfection ou d’extension, la pente du bâtiment d’origine pourra être conservée.

Les annexes pourront faire l’objet d’une pente différente.

Règlement - Zone UC

Les panneaux solaires, serres et autres éléments d’architecture bioclimatique doivent être intégrés à l’enveloppe des constructions en évitant l’effet de superstructures surajoutées. Les toitures végétalisées sont autorisées dans la mesure ou elles auront fait l’objet d’une recherche architecturale permettant une bonne insertion dans le bâti et l’environnement.

Les ouvertures en toiture sont peu nombreuses et de faibles dimensions.

3. Façades :

Murs et enduits

Les murs qui ne sont pas appareillés en pierres de pays doivent être enduis dans un ton similaire à la pierre locale, en harmonie avec le caractère des lieux, du site et du paysage environnant.

Les bâtiments d’activités artisanales doivent s’intégrer dans le paysage par l’utilisation de proportions et de matériaux compatibles avec les autres constructions.

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués pour être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés…

Les joints lissés et les joints ciment sont interdits.

Le parement extérieur des murs, s’il n’est pas en maçonnerie de pierre de pays apparente, doit être constitué avec un mortier de chaux de grain grossier. Les enduits prêts à l’emploi ayant de caractéristiques équivalentes sont autorisées.

Les parois vitrées, adjonctions vitrées telles que verrières, vérandas, hall… devront être en harmonie avec la composition générale des bâtiments.

Descentes d’eau

Les descentes d’eau pluviales doivent être établies selon les tracés les plus directs (parcours verticaux) et réduites au nombre minimum. Les descentes d’eaux usées ne peuvent être apparentes en façade.

Menuiseries extérieures

Les menuiseries et serrureries extérieures doivent être d’un aspect extérieur compatible avec l’harmonie générale de la façade et de l’environnement bâti.

Devantures de magasins

L’aménagement des devantures des commerces devra se faire dans le respect de la composition de l’immeuble. Les façades commerciales des vitrines d’exposition ne peuvent être établies que dans la hauteur du rez de chaussée. Il est interdit de peindre la totalité de la façade dans un coloris qui prolongerait la composition décorative du rez de chaussée.

Règlement - Zone UC

Ouvertures

Les ouvertures, à l’exception des vitrines commerciales et des portes cochères, devront avoir la proportion d’un rectangle dont le plus grand côté sera vertical et dont le rapport hauteur/largeur sera au moins égal à 1.2. pour les ouvertures de largeur inférieure à 0m80, la proportion pourra se rapprocher de celle du carré. Les portes fenêtres devront présenter une hauteur supérieure à la largeur.

4. Abords#

Un soin tout particulier doit être apporté aux aménagements extérieurs : clôtures, végétation, zones de stockage diverses.

Les clôtures devront présenter un aspect compatible avec le caractère du bâti environnant. En cas d’édification de clôtures sur rue, celles-ci devront assurer la continuité urbaine de la voie par leur implantation, leur hauteur, leur configuration et les matériaux employés.

5. Clôtures#

Les clôtures doivent être de forme simple et homogène. Elles doivent participer à marquer concrètement la limite entre espace public et espace privé.

L’utilisation de matériau ou d’objets n’ayant pas la vocation d’être utilisés en tant que clôture est interdite.

Les murets et murs de clôture en pierre sèche existant doivent être maintenus dans la mesure du possible.

Règlement - Zone UC

2. La restauration, l’extension et la rénovation de bâtiments existant ainsi que leur annexes#

1. Toitures#

Les reconstructions et les réhabilitations respecteront autant que faire ce peut la configuration du pré-existant. Les toitures doivent être restaurées en respectant les pentes d’origine.

Le matériau traditionnel est la tuile canal ou romane. Toutefois un matériau de remplacement peut être employé s’il a une forme et une couleur similaire (métal, bois…).

Les Lauzes et ardoises sont autorisées, dans le cas d’extension d’un bâtiment ou la rénovation de toiture d’un bâtiment existant couvert en Lauzes ou en ardoises.

La pente sera adaptée au matériau choisi, ainsi, dans le cas d’une toiture en tuile canal ou romane la pente sera comprise entre 30 et 60%, et dans le cas d’une toiture en lauze ou ardoise cette pente sera supérieure ou égale à 60%.

Les annexes pourront faire l’objet d’une pente différente.

Les panneaux solaires, serres et autres éléments d’architecture bioclimatique doivent être intégrés à l’enveloppe des constructions en évitant l’effet de superstructures surajoutées. Les toitures végétalisées sont autorisées dans la mesure ou elles auront fait l’objet d’une recherche architecturale permettant une bonne insertion dans le bâti et l’environnement.

Les surélévations de toiture peuvent être autorisées si la hauteur respecte les prescriptions de l’article 10.

Les toitures en terrasses sont en principe interdites. Elles peuvent toutefois être autorisées pour les constructions annexes de faible importance ou comme éléments restreint de liaison.

Règlement - Zone UC

2. Façades#

Murs et enduits

Toute la modénature existante et en particulier les encadrements, les chaînages d’angle, les débords de toiture, doit être conservée et restaurée.

Eviter les aménagements susceptibles de dénaturer une façade ordonnée et symétrique.

Dans le cadre d’une extension ou d’un aménagement de bâtiment existant, le projet sera réalisé de préférence dans les mêmes matériaux que ceux mis en œuvre pour la construction préexistante.

Les murs qui ne sont pas appareillés en pierres de pays doivent être enduis dans un ton similaire à la pierre locale, en harmonie avec le caractère des lieux, du site et du paysage environnant.

Les bâtiments d’activités artisanales doivent s’intégrer dans le paysage par l’utilisation de proportions et de matériaux compatibles avec les autres constructions.

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués pour être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés…

Les joints lissés et les joints ciment sont interdits.

Les parois vitrées, adjonctions vitrées telles que verrières, vérandas, hall… devront être en harmonie avec la composition génér

La construction, en nombre de niveaux, doit être équivalente à celle des constructions voisines (on tolère un écart de +/- 1,5 mètre).

Les constructions ne comptant qu’un rez-de-chaussée sont interdites, sauf pour les annexes.

Les surélévations sont possibles dans la mesure où elles respectent l’architecture locale et ne dénature pas l’aspect du bâtiment initial.

Des dépassements de hauteur pourront être admis pour des éléments de construction de faible emprise (cheminée, cage d’escalier…) dans la mesure de ces ouvrages font l’objet d’un traitement architectural en harmonie avec le bâtiment.

La reconstruction à l’identique est autorisée.

La hauteur maximale des constructions n’est pas réglementée pour certains projets de bâtiments d’intérêt public, susceptibles de présenter une architecture différente des bâtiments traditionnels de manière à les distinguer.

dans le cas d’une construction à usage d’habitation individuelle, la hauteur ne devra pas excéder R + 2 + C (rez-de-chaussée + 1 étage + combles).

Pour les constructions à usage d’habitation collective ou d’activités, la hauteur des bâtiments ne devra pas excéder 12 mètres au faîtage.

Des dépassements de hauteur pourront être admis pour des éléments de constructions de faible emprise (cheminées, cages d’escalier…) dans la mesure où ces ouvrages font l’objet d’un traitement architectural en harmonie avec le bâtiment.

Règlement - Zone UB

Dans le cas d’une construction à usage d’habitation, la hauteur ne devra pas excéder R + 2 + C (rez-de-chaussée + 2 étages + combles).

Pour les constructions à usage d’habitation collective ou d’activités, la hauteur des bâtiments ne devra pas excéder 15 mètres au faîtage.

Des dépassements de hauteur pourront être admis pour des éléments de constructions de faible emprise (cheminées, cages d’escalier…) dans la mesure où ces ouvrages font l’objet d’un traitement architectural en harmonie avec le bâtiment.

Règlement - Zone UC

La hauteur des bâtiments ne devra pas excéder 12 mètres au faîtage sauf s’il s’agit de l’extension d’un bâtiment existant ayant une hauteur supérieure auquel cas, la même hauteur que l’existant pourra être conservée.

S’il s’agit d’un bâtiment d’infrastructure (réservoir, tour hertzienne, pylônes…) ou d’un bâtiment à caractère ou d’intérêt public, la hauteur n’est pas limitée.

Règlement – Zone UX

L’emprise au sol des constructions ne devra pas excéder 80% de la superficie du terrain d’assiette de la construction.

Les règles concernant l’aspect extérieur des constructions dans cette zone peuvent être dictées selon deux catégories de bâtiments :

1 Les nouvelles constructions 2 La restauration, l’extension et la rénovation de bâtiments existant ainsi que leur annexes

Les constructions devront respecter les conditions suivantes :

Le choix de la couleur, que ce soit pour les toitures ou les façades, sera de préférence fait en s’inspirant de l’habitat traditionnel de la région ou de composants similaires dans leur aspect et leur composition. Ainsi, l’usage de couleurs criardes est interdit aussi bien pour les menuiseries, les fenêtres et les contrevents, les gouttières pendante et les descentes, pour les bâtiments d’architecture traditionnelle. Pour le cas particulier des bardages, on privilégiera une teinte foncée et mate. Enfin, de manière générale, il est admis d’utiliser des matériaux ou des techniques innovantes découlant de la mise en œuvre d’une démarche relevant de la haute qualité environnementale ou de l’utilisation d’énergies renouvelables.

Règlement – Zone UA

1. Les nouvelles constructions#

D’une manière générale, les constructions nouvelles ou les réhabilitations peuvent être innovantes du point de vue architectural sans porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages naturels ou urbains, en particulier ; elles doivent s’adapter étroitement au terrain naturel.

Par principe, à l’exception de certains projets de bâtiments à caractère ou d’intérêt public, susceptibles de présenter une architecture différente des bâtiments traditionnels de manière à les distinguer, les parties d’immeuble visibles depuis les espaces publics ne peuvent subir de transformations susceptibles d’entraîner un bouleversement de l’équilibre du bâti et de la rue dans son ensemble.

Les règles concernant l’aspect extérieur des constructions dans cette zone peuvent être dictées selon deux catégories de bâtiments :

1 Les nouvelles constructions 2 La restauration, l’extension et la rénovation de bâtiments existant ainsi que leur annexes

Les constructions devront respecter les conditions suivantes :

Le choix de la couleur, que ce soit pour les toitures ou les façades, sera de préférence fait en s’inspirant de l’habitat traditionnel de la région ou de composants similaires dans leur aspect et leur composition. Ainsi, l’usage de couleurs criardes est interdit aussi bien pour les menuiseries, les fenêtres et les contrevents, les gouttières pendante et les descentes, pour les bâtiments d’architecture traditionnelle. Pour le cas particulier des bardages, on privilégiera une teinte foncée et mate. Enfin, de manière générale, il est admis d’utiliser des matériaux ou des techniques innovantes découlant de la mise en œuvre d’une démarche relevant de la haute qualité environnementale ou de l’utilisation d’énergies renouvelables.

D’une manière générale, les constructions nouvelles ou les réhabilitations peuvent être innovantes du point de vue architectural sans porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages naturels ou urbains, en particulier ; elles doivent s’adapter étroitement au terrain naturel.

Règlement - Zone UB

1. Les nouvelles constructions#

Les règles concernant l’aspect extérieur des constructions dans cette zone peuvent être dictées selon deux catégories de bâtiments :

1 Les constructions d’habitations neuves 2 La restauration, l’extension et la rénovation de bâtiments existant ainsi que leur annexes 3 Les constructions à destination d’hébergement hôtelier, de commerce, d’artisanat, de bureaux ou d’entrepôts

Les constructions devront respecter les conditions suivantes :

Le choix de la couleur, que ce soit pour les toitures ou les façades, sera de préférence fait en s’inspirant de l’habitat traditionnel de la région ou de composants similaires dans leur aspect et leur composition. Ainsi, l’usage de couleurs criardes et du blanc est interdit aussi bien pour les menuiseries, les fenêtres et les contrevents, les gouttières pendante et les descentes, pour les bâtiments d’architecture traditionnelle. Pour le cas particulier des bardages, on privilégiera une teinte foncée et mate. Enfin, de manière générale, il est admis d’utiliser des matériaux ou des techniques innovantes découlant de la mise en œuvre d’une démarche relevant de la haute qualité environnementale ou de l’utilisation d’énergies renouvelables.

D’une manière générale, les constructions nouvelles ou les réhabilitations peuvent être innovantes du point de vue architectural sans porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages naturels ou urbains, en particulier ; elles doivent s’adapter étroitement au terrain naturel.

Règlement - Zone UC

1. Les constructions d’habitations neuves#

Les constructions devront respecter les conditions suivantes :

Le choix de la couleur, que ce soit pour les toitures ou les façades, sera de préférence fait en s’inspirant de l’habitat traditionnel de la région ou de composants similaires dans leur aspect et leur composition. Pour le cas particulier des bardages, on privilégiera une teinte foncée et mate. Enfin, de manière générale, il est admis d’utiliser des matériaux ou des techniques innovantes découlant de la mise en œuvre d’une démarche relevant de la haute qualité environnementale ou de l’utilisation d’énergies renouvelables.

1. Adaptation au terrain#

Les constructions devront être étudiées en fonction du relief et adaptées à celui-ci.

L’orientation des plates-formes devra être si possible parallèle aux courbes de niveaux des terrains.

Les talus devront être remodelés de manière à se raccorder selon des surfaces adoucies avec le terrain naturel ou bien être traités sous forme de murets rustiques dans l’esprit des terrasses traditionnellement mises en œuvre dans la région.

Les pieds ou crêts de talus ne doivent pas être implantées à moins de deux mètres des limites séparatives, sauf dans le cas de murets qui pourront se trouver en limite séparative.

2. Toitures#

La pente de la toiture devra correspondre à la nature et aux exigences de la mise en œuvre.

L’utilisation de plusieurs matériaux différents sur une même toiture est interdite, sauf ceux permettant l’éclairage naturel des bâtiments ou la mise en œuvre d’énergies renouvelables (panneaux solaires…). Toutefois les toitures végétalisés sont autorisées dans la mesure ou elles auront fait l’objet d’une recherche architecturale permettant une bonne insertion dans le bâti et l’environnement.

Les toitures devront :

soit comporter 2 versants minimum dans le sens convexe, au pourcentage de pente comprit entre 15 et 60 % en fonction du type de matériaux utilisés. Les toitures à une seule pente doivent être adossées au bâtiment principal ;

soit être du type toiture –terrasse pour les bâtiments annexes, c’est à dire d’un volume moins important que le bâtiment principal.

Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chiens assis, jacobines).

Les parois verticales extérieures pourront masquer les pignons et les pans de toitures.

Règlement – Zone UX

3. Façades#

Les bâtiments d’activités artisanales doivent s’intégrer dans le paysage par l’utilisation de proportions et de matériaux compatibles avec les autres constructions.

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués pour être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés…

Les parois vitrées, adjonctions vitrées telles que verrières, vérandas, hall… devront être en harmonie avec la composition générale des bâtiments.

L’emploi de matériaux réfléchissants devra être étudié de façon à ne pas causer de gêne à la circulation sur les voies bordant la zone ou sur les voies internes.

4. Clôtures#

Le caractère paysager de la zone pourra être valorisé par la mise en œuvre de haies champêtres.

Les clôtures pleines si elles existent devront avoir une hauteur supérieure à 1 mètre.

L’utilisation de matériaux ou d’objets n’ayant pas vocation à être utilisés en tant que clôture est interdite.

A proximité de chaque entrée, devront être implantés des éléments de murs situés en limite de propriété destinés à recevoir par encastrement les différents coffrets techniques et boites aux lettres et à masquer les stockages de conteneurs poubelles (hauteur : 2 mètres).

5. Aires extérieures et dépôts#

Les aires extérieures doivent conserver un aspect visuel de qualité. Les terrains même s’ils sont utilisés pour des dépôts de matériel ou de marchandise, doivent être aménagés et entretenus de manière que la propreté et l’aspect général de la zone ne s’en trouvent pas altérés.

Aucun stockage de déchets, cartons, palettes, matériels usagés… ne sera accepté sauf si le lieu de stockage n’est pas visible par les usagers depuis la voie publique.

L’aspect visuel des espaces destinés à un dépôt de matériel ou de matériaux devra être protégé d’une dégradation trop marquante. Un aménagement paysager de ces espaces (écran planté, haie bocagères, arbres de haute tige…) atténuera leur impact visuel au sein de la zone elle même.

Elles comportent, si nécessaire, les quais de chargement et les aires de retournement pour les poids lourds.

Règlement – Zone UX

UX12

LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations nouvelles doit être assuré en dehors des voies publiques et sur la parcelle supportant le projet. Il sera exigé au minimum :

2 places par logement pour les constructions à usage d’habitation ;

1 place pour 33 m² de SHON pour les bureaux ;

1 place pour 50 m² de SHON pour les activités autres ;

1 place par chambre et 1 place pour 2 m² de salle de restaurant pour les hôtels et les restaurants.

A ces espaces à aménager pour le stationnement des véhicules de transport de personnes, s’ajoutent les espaces à réserver pour le stationnement des camions et divers véhicules utilitaires.

Les constructions ou établissements non prévus ci-dessus sont soumis à la règle de ceux qui leur sont le plus directement assimilables dans la liste citée.

UX13

LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS

Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.

Les aires de stationnement seront plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 10 places de stationnement.

En tout état de cause, les plantations réalisées seront d'essence locale et leur choix et mode d'implantation seront adaptés à la végétation locale et à la constitution du paysage environnant.

En cas de dépôt ou de stockage extérieur, il sera demandé la plantation de masses végétales afin de diminuer l'impact des installations réalisées.

Les accès et dessertes doivent se conformer au système traditionnel existant qui consiste à accéder directement sur la voie publique. Ces accès doivent donc être aménagés en étroite relation avec le bâti sans présenter de risques pour la sécurité des usagers. Cette sécurité sera appréciée, compte-tenu notamment de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature du trafic.

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l’article 682 du code civil.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdite.

Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques.

Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

2. Voirie :

Les voies publiques ou privées doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de secours et de lutte contre l’incendie.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques et privées doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

Les voies nouvelles se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

Les voies nouvelles doivent prendre en compte le cheminement des piétons dans des conditions normales de sécurité.

Règlement – Zone UA

UA4

LES CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT, AINSI QUE, DANS LES ZONES RELEVANT DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

1. Eau potable :

Toute construction ou installation qui requiert une desserte en eau doit être raccordée au réseau public d’eau potable.

A défaut de réseau, l’alimentation en eau pour un usage strictement unifamilial par source, puits ou forage est admise sous réserve de la potabilité de l’eau et de la capacité de renouvellement. Dans le cas d’une alimentation en eau hors usage familial, une autorisation préfectorale préalable est nécessaire.

Les accès et dessertes doivent se conformer au système traditionnel existant qui consiste à accéder directement sur la voie publique. Ces accès doivent donc être aménagés en étroite relation avec le bâti sans présenter de risques pour la sécurité des usagers. Cette sécurité sera appréciée, compte-tenu notamment de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature du trafic.

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l’article 682 du code civil.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdite.

Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques.

Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

2. Voirie :

Les voies publiques ou privées doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de secours et de lutte contre l’incendie.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques et privées doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

Les voies nouvelles se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

Les voies nouvelles doivent prendre en compte le cheminement des piétons dans des conditions normales de sécurité.

Règlement - Zone UB

UB4

LES CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT, AINSI QUE, DANS LES ZONES RELEVANT DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

1. Eau potable :

Toute construction ou installation qui requiert une desserte en eau doit être raccordée au réseau public d’eau potable, s’il existe.

A défaut de réseau, l’alimentation en eau pour un usage strictement unifamilial par source, puits ou forage est admise sous réserve de la potabilité de l’eau et de la capacité de renouvellement. Dans le cas d’une alimentation en eau hors usage familial, une autorisation préfectorale préalable est nécessaire.

Les accès et dessertes doivent se conformer au système traditionnel existant qui consiste à accéder directement sur la voie publique. Ces accès doivent donc être aménagés en étroite relation avec le bâti sans présenter de risques pour la sécurité des usagers. Cette sécurité sera appréciée, compte-tenu notamment de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature du trafic.

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l’article 682 du code civil.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdite.

Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques.

Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

2. Voirie :

Les voies publiques ou privées doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de secours et de lutte contre l’incendie.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques et privées doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

Les voies nouvelles se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

Les voies nouvelles doivent prendre en compte le cheminement des piétons dans des conditions normales de sécurité.

Règlement - Zone UC

UC4

LES CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT, AINSI QUE, DANS LES ZONES RELEVANT DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

1. Eau potable :

Toute construction ou installation qui requiert une desserte en eau doit être raccordée au réseau public d’eau potable, s’il existe.

A défaut de réseau, l’alimentation en eau pour un usage strictement unifamilial par source, puits ou forage est admise sous réserve de la potabilité de l’eau et de la capacité de renouvellement. Dans le cas d’une alimentation en eau hors usage familial, une autorisation préfectorale préalable est nécessaire.

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l’article 682 du code civil.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdite.

Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

2. Voirie :

Les voies publiques ou privées doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de secours et de lutte contre l’incendie.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques et privées doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

Les voies nouvelles se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

Règlement – Zone UX

UX4

LES CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT, AINSI QUE, DANS LES ZONES RELEVANT DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

1. Eau potable :

Toute construction ou installation qui requiert une desserte en eau doit être raccordée au réseau public d’eau potable, s’il existe.

A défaut de réseau, l’alimentation en eau pour un usage strictement unifamilial par source, puits ou forage est admise sous réserve de la potabilité de l’eau et de la capacité de renouvellement. Dans le cas d’une alimentation en eau hors usage familial, une autorisation préfectorale préalable est nécessaire.

21. Eaux usées :

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public d’assainissement.

L’évacuation des eaux usées de toute nature dans le réseau public d’assainissement est subordonnée à une autorisation de la collectivité propriétaire du réseau et un pré-traitement conformément à la réglementation en vigueur relative au rejet des eaux résiduaires par les établissements classés comme dangereux, insalubres, ou incommodes.

L’évacuation des eaux usées non traitées dans les milieux naturels et notamment dans les rivières, fossés ou égouts d’eaux pluviales est interdite.

22. Eaux pluviales :

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public d’eaux pluviales, s’il existe.

Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur.

En l’absence de réseau, ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge exclusive du propriétaire, qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain.

23. Réseaux de distribution par câble :

Les réseaux de distribution par câble seront réalisés en souterrain, sauf en cas d’incapacité technique.

Règlement – Zone UA

UA5 LA SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES Cet article n’est pas réglementé.

UA6

21. Eaux usées :

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public d’assainissement, s’il existe. Dans le cas contraire, la construction devra être pourvue d’un assainissement individuel conforme aux prescriptions en vigueur.

L’évacuation des eaux usées de toute nature dans le réseau public d’assainissement est subordonnée à une autorisation de la collectivité propriétaire du réseau et un pré-traitement conformément à la réglementation en vigueur relative au rejet des eaux résiduaires par les établissements classés comme dangereux, insalubres, ou incommodes.

L’évacuation des eaux usées non traitées dans les milieux naturels et notamment dans les rivières, fossés ou égouts d’eaux pluviales est interdite.

22. Eaux pluviales :

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public d’eaux pluviales, s’il existe.

Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur.

En l’absence de réseau, ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge exclusive du propriétaire, qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain.

23. Réseaux de distribution par câble :

Les réseaux de distribution par câble seront réalisés en souterrain, sauf en cas d’incapacité technique.

Règlement - Zone UB

UB5 La superficie minimale des terrains constructibles#

Cet article n’est pas réglementé.

UB6

21. Eaux usées :

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public d’assainissement, s’il existe. Dans le cas contraire, la construction devra être pourvue d’un assainissement individuel conforme aux prescriptions en vigueur.

L’évacuation des eaux usées de toute nature dans le réseau public d’assainissement est subordonnée à une autorisation de la collectivité propriétaire du réseau et un pré-traitement conformément à la réglementation en vigueur relative au rejet des eaux résiduaires par les établissements classés comme dangereux, insalubres, ou incommodes.

L’évacuation des eaux usées non traitées dans les milieux naturels et notamment dans les rivières, fossés ou égouts d’eaux pluviales est interdite.

22. Eaux pluviales :

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public d’eaux pluviales, s’il existe.

Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur.

En l’absence de réseau, ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge exclusive du propriétaire, qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain.

23. Réseaux de distribution par câble :

Les réseaux de distribution par câble seront réalisés en souterrain, sauf en cas d’incapacité technique.

Règlement - Zone UC

UC5 LA SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES Cet article n’est pas réglementé.

UC6

21. Eaux usées :

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public d’assainissement, s’il existe. Dans le cas contraire, la construction devra être pourvue d’un assainissement individuel conforme aux prescriptions en vigueur.

L’évacuation des eaux usées de toute nature dans le réseau public d’assainissement est subordonnée à une autorisation de la collectivité propriétaire du réseau et un pré-traitement pour les activités polluantes conformément à la réglementation en vigueur relative au rejet des eaux résiduaires par les établissements classés comme dangereux, insalubres, ou incommodes.

L’évacuation des eaux usées dans les milieux naturels et notamment dans les rivières, fossés ou égouts d’eaux pluviales est interdite.

22. Eaux pluviales :

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public d’eaux pluviales, s’il existe.

Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur.

En l’absence de réseau, ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge exclusive du propriétaire, qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain.

Des solutions susceptibles de limiter le ruissellement des eaux pluviales seront systématiquement recherchées (réductions des zones imperméabilisées, utilisation de matériaux de sol permettant l’infiltration des eaux sur la propriété…)

23. Réseaux de distribution par câble :

Les réseaux de distribution par câble seront réalisés en souterrain, sauf en cas d’incapacité technique.

Règlement – Zone UX

UX5 LA SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES Cet article n’est pas réglementé.

UX6