Les pièces du dossier de Sempigny
Les 19 pièces du dossier 60610_PLU_20110121, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 145 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,0 Mo · 60610_procedure_20110121.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport15 Mo · 60610_rapport_20110121.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables11 Mo · 60610_padd_20110121.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique10 Mo · 60610_prescription_pct_07_00_20110121.pdf
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général27 Mo · 60610_prescription_surf_02_00_20110121.pdf
- Emplacement réservé10 Mo · 60610_prescription_surf_05_00_20110121.pdf
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique10 Mo · 60610_prescription_surf_07_00_20110121.pdf
- Règlement écrit10,0 Mo · 60610_reglement_20110121.pdf
- Règlement graphique15 Mo · 60610_reglement_graphique_20110121.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes 19,4 Mo · 60610_annexes_1_20110121.pdf
- Annexes 21,2 Mo · 60610_annexes_2_20110121.pdf
- Bordereau640 ko · 60610_bordereau_20110121.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)770 ko · 60610_info_lin_19_01_1_20110121.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)3,3 Mo · 60610_info_lin_19_01_2_20110121.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain6,9 Mo · 60610_info_surf_04_00_20110121.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)6,2 Mo · 60610_info_surf_14_00_20110121.pdf
- Liste des annexes1,2 Mo · 60610_liste_des_annexes_20110121.pdf
- Plan sup4,2 Mo · 60610_plan_sup_20110121.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 002,0 Mo · 60610_orientations_amenagement_18_00_20110121.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.