Les pièces du dossier de Sénéchas
Les 20 pièces du dossier 30316_PLU_20190701, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 502 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure12 Mo · 30316_procedure_20190701.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables5,6 Mo · 30316_padd_20190701.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit12 Mo · 30316_reglement_20190701.pdf
- Règlement graphique109 Mo · 30316_reglement_graphique_20190701.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone à risque d'exposition au plomb2,8 Mo · 30316_info_surf_17_00_20190701.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)11 Mo · 30316_info_surf_19_01_01_20190701.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)7,4 Mo · 30316_info_surf_19_01_02_20190701.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)1,1 Mo · 30316_info_surf_19_01_03_20190701.pdf
- Secteur de taxe d'aménagement2,4 Mo · 30316_info_surf_32_00_20190701.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)5,7 Mo · 30316_info_surf_99_00_01_20190701.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)1,7 Mo · 30316_info_surf_99_00_02_20190701.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)2,5 Mo · 30316_info_surf_99_00_03_20190701.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (04)20 Mo · 30316_info_surf_99_00_04_20190701.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (05)68 Mo · 30316_info_surf_99_00_05_20190701.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (06)3,2 Mo · 30316_info_surf_99_00_06_20190701.pdf
- Liste annexes183 ko · 30316_liste_annexes_20190701.pdf
- Liste sup9,6 Mo · 30316_liste_sup_20190701.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP20 Mo · 30316_orientations_amenagement_20190701.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.