Construire à Sens-Beaujeuce que dit le PLUi

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUE

  Non réglementé. Le projet s’assure toutefois que sa hauteur tienne compte du contexte urbain environnant pour une bonne cohabitation avec les milieux habités. ANNEXES ET EXTENSIONS Non réglementé. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal . ...

• Zone 1AUH

  Pour les constructions principales La hauteur des constructions ne doit pas dépasser 7 mètres à l’égout du toit et 12 mètres au faîtage (R+1+Combles). Pour les logements collectifs, la hauteur permise pourra atteindre jusqu’à 9 mètres à l’...

• Zone 1AUXV

  Tout nouveau projet doit s’intégrer au sein du tissu urbain existant. Ainsi, la hauteur des constructions peut être autorisée ou imposée au regard de la hauteur des bâtiments voisins. 144 Les prescriptions ne s’appliquent pas aux ouvrages t...

• Zone AL

  Exceptions aux règles (1) Les ouvrages techniques de faible emprise tels que les locaux techniques d’ascenseurs et les cheminées, et les ouvrages techniques concourant à la production d’énergies renouvelables ne sont pas pris en compte dans...

• Zone AUX

  La hauteur à l’égout du toit est la mesure verticale, prise peut être autorisée « la restauration d’un bâtiment dont au nu de la façade entre le sol naturel et le niveau le plus il reste l’essentiel des murs porteurs, lorsque son intérêt ...

• Zone AV

  157 La hauteur des bâtiments pour les activités agricoles/viticoles autorisées dans la zone n’est pas limitée. La hauteur des constructions ne doit pas dépasser 6 mètres à l’égout du toit pour les habitations et 10 mètres à l’égout du toit ...

• Zone N

  La hauteur à l’égout du toit est la mesure verticale, prise peut être autorisée « la restauration d’un bâtiment dont au nu de la façade entre le sol naturel et le niveau le plus il reste l’essentiel des murs porteurs, lorsque son intérêt ...

• Zone UA1S

  Pour les constructions principales La hauteur des constructions devra avant tout être en harmonie avec celle des constructions avoisinantes afin de respecter la silhouette du village. Le cas échéant, cette hauteur doit être au maximum égale...

• Zone UB1

  Pour les constructions principales La hauteur des constructions ne doit pas dépasser 7 mètres à l’égout du toit et 12 mètres au faîtage (R+1+Combles). Pour les extensions Les extensions doivent respecter les règles de construction édictées...

• Zone UC1

  84 Pour les constructions principales Uniquement dans les zones UC1, la hauteur des constructions ne doit pas dépasser 6 mètres à l’égout du toit et 10 mètres au faîtage (R+1+Combles). Uniquement dans les zones UC2, la hauteur des construct...

• Zone UECN

  Non réglementé en zone UEcn. Uniquement dans les zones UE, le projet s’assure toutefois que sa hauteur tienne compte du contexte urbain environnant pour une bonne cohabitation avec les milieux habités. Lorsque le projet d’extension d’une ...

• Zone UN

  Pour les constructions principales La hauteur des constructions devra avant tout être en harmonie avec celle des constructions avoisinantes afin de respecter la silhouette du village. Le cas échéant, cette hauteur doit être au maximum égale...

• Zone UNE

  157 La hauteur des bâtiments pour les activités agricoles/viticoles autorisées dans la zone n’est pas limitée. La hauteur des constructions ne doit pas dépasser 6 mètres à l’égout du toit pour les habitations et 10 mètres à l’égout du toit ...

• Zone UT

  La hauteur maximale est fixée à 6 mètres à l’égout du toit, parties techniques exclues. Une hauteur supérieure ou inférieure à celles fixées ci-dessus peut être autorisée ou imposée en vue d’harmoniser les hauteurs avec celles des construc...

• Zone UXV

  Tout nouveau projet doit s’intégrer au sein du tissu urbain existant. Ainsi, la hauteur des constructions peut être autorisée ou imposée au regard de la hauteur des bâtiments voisins. 112 Les prescriptions ne s’appliquent pas aux ouvrages t...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?