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Edifiable

Parcelle BM 88 à Sète

56 675 m² au plan cadastral. Identifiant 34301000BM0088. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 5 zones

3UB4, UC5, UC4c, UEz1, UC4cv rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone 3UB (secteur 3UB4)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC5)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC4c)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEz1)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC4cv)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Sète : Secteur 3 du paysage du Mont Saint-Clair et de la CornichePérimètre du SPR
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsSETEEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 01Espace boisé classé de la commune de Sète
  • infoRèglement local de publicité : Zone 2 (Centre Commercial)
  • infoRèglement local de publicité : Zone d'interdiction (espace boisé classé, site classé,zone N)
  • infoDroit de préemption urbain simple sur la commune de Sète
  • infoRèglement local de publicité : Zone 3
  • infoClassement sonore des routes: Catégorie 3, portée de 100m de part et d''autre de la voie
  • infoRèglement local de publicité : Zone 2
  • infoPérimètre d'étude: Boulevards Ouest
  • infoRèglement local de publicité : Zone 1

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Sète

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.