Les pièces du dossier de Seurre
Les 16 pièces du dossier 21607_PLU_20200702, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 91 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure9,1 Mo · 21607_procedure_20200702.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables570 ko · 21607_padd_20200702.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit553 ko · 21607_reglement_20200702.pdf
- Règlement graphique 114 Mo · 21607_reglement_graphique_1_20200702.pdf
- Règlement graphique 220 Mo · 21607_reglement_graphique_2_20200702.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 aep 1576 ko · 21607_info_lin_19_aep_1_20200702.pdf
- Info lin 19 aep 2996 ko · 21607_info_lin_19_aep_2_20200702.pdf
- Info lin 19 eu 1990 ko · 21607_info_lin_19_eu_1_20200702.pdf
- Info lin 19 eu 2829 ko · 21607_info_lin_19_eu_2_20200702.pdf
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre1,2 Mo · 21607_info_surf_14_20200702.pdf
- Liste sup1,3 Mo · 21607_liste_sup_20200702.pdf
- Plan sup724 ko · 21607_plan_sup_20200702.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 1980 ko · 21607_orientations_amenagement_1_20200702.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.