Les pièces du dossier de Sevenans
Les 28 pièces du dossier 90094_PLU_20161214, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 127 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,0 Mo · 90094_procedure_20161214.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,3 Mo · 90094_padd_20161214.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général2,3 Mo · 90094_prescription_surf_02_00_20161214.pdf
- Emplacement réservé205 ko · 90094_prescription_surf_05_00_20161214.pdf
- Règlement écrit1,7 Mo · 90094_reglement_20161214.pdf
- Tableau d’assemblage3,4 Mo · 90094_reglement_graphique_0_20161214.pdf
- Règlement graphique 130 Mo · 90094_reglement_graphique_1_20161214.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes 1895 ko · 90094_annexes_1_20161214.pdf
- Annexes 21,7 Mo · 90094_annexes_2_20161214.pdf
- Annexes 3235 ko · 90094_annexes_3_20161214.pdf
- Annexes 41,4 Mo · 90094_annexes_4_20161214.pdf
- Annexes 5441 ko · 90094_annexes_5_20161214.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)191 ko · 90094_info_lin_19_01_1_20161214.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)368 ko · 90094_info_lin_19_01_2_20161214.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)385 ko · 90094_info_lin_19_01_3_20161214.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain337 ko · 90094_info_surf_04_00_20161214.pdf
- Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable247 ko · 90094_info_surf_11_00_20161214.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)368 ko · 90094_info_surf_14_00_20161214.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets683 ko · 90094_info_surf_19_01_20161214.pdf
- Secteur de taxe d'aménagement469 ko · 90094_info_surf_32_00_20161214.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.9,2 Mo · 90094_info_surf_99_00_20161214.pdf
- Liste annexes36 ko · 90094_liste_annexes_20161214.pdf
- Liste sup1,8 Mo · 90094_liste_sup_20161214.pdf
- Plan sup9,0 Mo · 90094_plan_sup_20161214.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 0018 Mo · 90094_orientations_amenagement_18_00_20161214.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.