Rubrique U5 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Les clôtures sur rue seront composées d’un muret d’une hauteur comprise entre 60 cm et 1mètre, surmonté de matériaux dont la transparence sera d’au moins 20% ».
Zone U5Zone urbaine à Sevran
- Zone urbaine
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone U5, 2 rubriques
Le règlement de la zone U5, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 53 rubriquesRubrique U5 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Les 7 autres zones de Sevran
Fichiers à télécharger et sources
PLUi de Sevran, approuvé le 07/07/2025, 2 rubriques pour la zone U5.
Secteurs du plan : U5aAAAAAA, U5aABBCAA, U5aDHAHJA, U5bGGDFIA.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.