Les pièces du dossier de Sézanne
Les 19 pièces du dossier 51535_PLU_20161103, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 196 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- 51535_rapport_2_20161103.pdf18 Mo
- Rapport92 Mo · 51535_rapport_20161103.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,5 Mo · 51535_padd_20161103.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit5,7 Mo · 51535_reglement_20161103.pdf
- 51535_reglement_graphique_20161103.pdf4,1 Mo
- 51535_reglement_graphique_est_20161103.pdf5,9 Mo
- 51535_reglement_graphique_ouest_20161103.pdf8,2 Mo
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe aep2,8 Mo · 51535_annexe_aep_20161103.pdf
- Annexe eu ep2,9 Mo · 51535_annexe_eu_ep_20161103.pdf
- Annexe plan contraintes3,6 Mo · 51535_annexe_plan_contraintes_20161103.pdf
- Annexes complementaires33 Mo · 51535_annexes_complementaires_20161103.pdf
- Arrete maj plu721 ko · 51535_arrete_maj_plu_20220119.pdf
- Liste sup2,5 Mo · 51535_liste_sup_20161103.pdf
- Maj liste sup700 ko · 51535_maj_liste_sup_20220119.pdf
- Notice annexes sanitaires1,5 Mo · 51535_notice_annexes_sanitaires_20161103.pdf
- Plan maj sup1,2 Mo · 51535_plan_maj_sup_20220119.pdf
- Plan sup3,1 Mo · 51535_plan_sup_20161103.pdf
- Recommandations architecturales5,4 Mo · 51535_recommandations_architecturales_20161103.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,9 Mo · 51535_orientations_amenagement_20161103.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.