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Edifiable

PLU de Sézanne

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Le document en vigueur
Document
51535_PLU_20161103, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
03/11/2016
Lecture
155 pages, 12 zones, 192 articles découpés
Plan de zonage
Nh : Zone naturelle et forestière - secteur d'habitat isoléN : Zone naturelle et forestièreNc : Zone naturelle et forestière - secteur compris dans le périmètre du champ captantAv : Zone agricole - secteur lié au vignoble de ChampagneUDc : Zone principalement destinée à l'habitat individuel - secteur de protection des captages d'eau potableUD : Zone principalement destinée à l'habitat individuelUA : Zone principalement destinée à l'habitat individuel et aux activités traditionnelles - centre ancienUDe : Zone destinée à l'habitat individuel - secteur d'équipements comprenant l'hôpital, la cité scolaire, le cinéma, la maison des sports et équipements de l'ancienne ZACAnc : Zone agricole - secteur à l'intérieur duquel aucune construction n'est permiseUDf : Zone principalement destinée à l'habitat individuel - secteur où les sous-sols habitables ou utilisables en garage sont interditsUZa : Zone principalement destinée à l'habitat individuel situé anciennement dans la ZAC - secteur à l'intérieur duquel l'habitat comporte des prescriptions particulièresNjc : Zone naturelle et forestière - secteur de jardins familiaux situé dans le périmètre du champ captantA : Zone agricoleUDp : Zone principalement destinée à l'habitat individuel - secteur comportant des prescriptions particulièresUCa : Zone destinée à l'habitat individuel et aux activités traditionnelles correspondant à la première extension de Sézanne - secteur des faubourgs du centre ancienNcim : Zone naturelle et forestière - secteur réservé au cimetière et à son extensionUC : Zone destinée à l'habitat individuel et aux activités traditionnelles correspondant à la première extension de SézanneNj : Zone naturelle et forestière - secteur de jardins familiauxUEh : Zone destinée aux activités économiques - secteur soumis à des prescriptions d'urbanisme particulièresNzsc : Zone naturelle et forestière - secteur identifiant la zone protégée de la Natura 2000UDv : Zone destinée à l'habitat individuel - secteur destiné à l'aire d'accueil des gens du voyageUEp : Zone destinée aux activités économiques - secteur des Petits PrésUB : Zone destinée à l'habitat collectifUF : Zone destinée aux équipements publics de sports, loisirs et détenteAsa : Zone agricole - secteur à l'intérieur duquel les aérogénérateurs et les silos sont autorisésUE : Zone destinée aux activités économiquesUZf : Zone principalement destinée à l'habitat individuel situé anciennement dans la ZAC - secteur à l'intérieur duquel les sous-sols habitables ou utilisables en garage sont interdits1AUDe : Zone d'extension insuffisamment équipée destinée aux équipementsAvc : Zone agricole - secteur de vignoble compris dans le périmètre de champs captant1AUT : Zone d'extension partiellement équipée et destinée à l'habitat individuel via un projet d'aménagement d'ensemble1AUE : Zone d'extension partiellement équipée destinée aux activités économiquesUDec : Zone principalement destinée à l'habitat individuel - partie de la cité scolaire située dans le périmètre de captageUDa : Zone principalement destinée à l'habitat individuel - secteur de règle de hauteur précisée par une cote rapportée au système NGFNt : Zone naturelle et forestière - secteur destiné à la protection géologique des travertinsAa : Zone agricole - secteur à l'intérieur duquel les aérogénérateurs sont autorisésUZ : Zone principalement destinée à l'habitat individuel situé anciennement dans la ZACAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 12 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

7

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Sézanne

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Le prix des terrains à bâtir

Médiane de 2 ventes de terrain à bâtir nu à Sézanne en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

102 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 102 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
7 place de l'Hôtel-de-Ville, 51120 Sézanne
Téléphone
03 26 80 59 01
Horaires
Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
Site
www.ville-sezanne.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 192 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Sézanne ?

Le document opposable est 51535_PLU_20161103, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 3 novembre 2016. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Sézanne ?

Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 1AUDE, 1AUE, 1AUT, A, N, UA, UB, UC, UD, UE, UF, UZ. Ils portent 192 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Sézanne ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Sézanne est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Sézanne ?

102 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 80 permis de construire et 14 déclarations préalables, pour 46 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Sézanne ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Sézanne ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Sézanne, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
4 576 habitants
Code postal
51120
Code INSEE
51535
Département
Marne, Grand Est
Locaux raccordables à la fibre
3 296 sur 3 306 (99,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.