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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Simandre-sur-Suran20 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 20 dossiers

Permis de construire
13
Déclarations préalables
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 2 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 20 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Simandre-sur-Suran depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle31 juil. 2026""AUX AILLETS""0C 125111 694 m²-141,4 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante11 mai 2026698 ROUTE DE DHUYS0E 7273 763 m²--Autorisé
PD4 nov. 2024415 ROUTE DE DHUYS0E 9991 501 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle26 oct. 2023-0C 5951 426 m²-270 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle7 oct. 2023AUX SELLIERES0D 81016 100 m²-24 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle24 mars 20231056 CHEMIN DE L AGNELOUP0A 9628 944 m²-2 654 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle3 janv. 2023AUX SELLIERES0D 42624 777 m²-3 540 m²Achevé le 9 oct. 2024
PA28 juil. 2021CHEMI DE LA ROUSSE0D 9098 951 m²--Autorisé
DPConstruction nouvelle8 juil. 202135 IMPAS DU PECHEUR0C 60519 410 m²-1 000 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante2 juin 202047 CHEMI DES COMMUNAUX0D 90311 176 m²-200 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle2 déc. 201935 IMPAS DU PECHEUR0C 13550 m²-2 318 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante28 oct. 2019588 DE DHUYS0E 6672 040 m²--Autorisé
DPTravaux sur construction existante9 mai 201964 ROUTE DE CHAVANNES0D 835167 m²-34 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante2 mai 2018588 ROUTE DE DHUYS0E 6670 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante23 août 2016LES CHARPINESD 88738 655 m²-246 m²Chantier ouvert le 20 févr. 2017
PCTravaux sur construction existante15 juil. 2016LES CHARPINESD 88738 655 m²-2 860 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante24 févr. 201679 CHEM DE LA FRUITIEREC 11255 186 m²-516 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante26 nov. 201421 RTE DE CHAVANNESD 1422 322 m²-84 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante7 juin 2013CHEM DE LA GRAND FIND 8085 420 m²-1 332 m²Chantier ouvert le 15 juil. 2013
PCTravaux sur construction existante18 mars 2013LES ENVERSAISD 81024 748 m²-2 910 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Simandre-sur-Suran.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.