PLU de Simandre-sur-Suran
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 19/05/2026
- 9 zones
- 102 articles
- INSEE 01408
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 01408_PLU_20260519, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 19/05/2026
- Lecture
- 83 pages, 9 zones, 102 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 9 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
4
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
3
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AUX
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel existant avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement nécessaires pour la réalisation du projet. A. Dally-Martin – Etudes d’Urbanisme – 30 chemin du Gaillot Le Mollard ...
- Zone 2AU
Non réglementé.
- Zone A
La hauteur* des constructions* est mesurée a partir du sol naturel* existant avant les travaux d'exhausseinent ou d'afI`ouiilement nécessaires pour la réalisation du projet. La hauteur* des constructions* ne doit pas depasser : - 7 mètres i...
- Zone N
La hauteur* des constructions* est mesurée à partir du sol naturel* existant avant les tra~ vaux ctexhaussement ou dhffouiliement nécessaires pour la realisation du proj ct. - La hauteur* des constructions* ne doit pas dépasser 7 mètres à F...
- Zone UL
La hauteur* des constructions* est mesurée à partir du sol naturel* existant avant les travaux dexhaussement ou cïaffouilîement nécessaires pour la réalisation du projet. ~ La hauteur* des constructions* ne doit pas dépasser 13 mètres au po...
- Zone UX
La hauteur* des constructions* est mesurée à partir du sol naturel* existant avant les travaux d'exï1aussement ou d'aft`ouillernent nécessaires pour la réalisation du projet. - La hauteur des constructions ne doit pas depasser : . 7 mètres ...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Les travaux les plus courants
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Simandre-sur-Suran
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
2 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation (Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau)
- Séisme
Le prix des terrains à bâtir
Médiane de 2 ventes de terrain à bâtir nu à Simandre-sur-Suran en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.
- 88 €le mètre carré, médiane
- 557 m²surface médiane vendue
- 2ventes retenues en 2024
Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.
63 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 57permis de construire
- 5déclarations préalables
- 47logements créés
- 1autorisations annulées
Les 63 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 9 route de Villereversure, 01250 Simandre-sur-Suran
- Téléphone
- 04 74 30 63 36
- Horaires
- Le mardi, de 10 h à 12 h. Le jeudi, de 10 h à 12 h. Le vendredi, de 16 h à 19 h.
- Site
- simandre-sur-suran.wixsite.com/accueil
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 102 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Simandre-sur-Suran ?
Le document opposable est 01408_PLU_20260519, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Simandre-sur-Suran ?
Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AU, 1AUX, 2AU, A, N, UA, UB, UL, UX. Ils portent 102 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Simandre-sur-Suran ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Simandre-sur-Suran est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Simandre-sur-Suran ?
63 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 57 permis de construire et 5 déclarations préalables, pour 47 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Simandre-sur-Suran ?
Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Inondation, Séisme. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Simandre-sur-Suran ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Simandre-sur-Suran, calculées sur les contours de l'IGN.- Nivigne et Suran820 hab.
- Corveissiat601 hab.
- Grand-Corent183 hab.
- Villereversure1 420 hab.
- Drom215 hab.
- Val-Revermont2 488 hab.
La commune
- Population
- 673 habitants
- Code postal
- 01250
- Code INSEE
- 01408
- Département
- Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 404 sur 482 (83,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.