PLUi de Sombrin
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 18/12/2025
- 10 zones
- 138 articles
- Code INSEE 62798
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200069482_PLUi_20251218, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 18/12/2025
- Contenu
- 185 pages, 10 zones, 138 articles découpés
Les 10 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
3
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AU
Obligations imposées en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructio...
- Zone 1AUE
Obligations imposées en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructio...
- Zone 1AUH
Obligations imposées en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. PLUi du Nord de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois |Règlement 128 1AUH ...
- Zone A
Obligations imposées en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructio...
- Zone N
Obligations imposées en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructio...
- Zone UA
Obligations imposées en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructio...
- Zone UB
Obligations imposées en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructio...
- Zone UE
Obligations imposées en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructio...
- Zone UH
Obligations imposées en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructio...
- Zone UJ
Obligations imposées en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructio...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Sombrin
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Sombrin
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
1 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Transport de marchandises dangereuses
14 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 13permis de construire
- 1déclarations préalables
- 5logements créés
- 0autorisations annulées
Les 14 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 8 rue de la Mairie, 62810 Sombrin
- Téléphone
- 09 64 12 48 77
- Horaires
- Le mardi, de 16 h à 18 h. Le jeudi, de 16 h à 18 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 138 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Sombrin ?
Le document opposable est 200069482_PLUi_20251218, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Sombrin ?
Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUH, A, N, UA, UB, UE, UH, UJ. Ils portent 138 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Sombrin ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Sombrin ?
14 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 13 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 5 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Sombrin ?
Géorisques en recense 1 au centre de la commune : Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Sombrin ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Sombrin, calculées sur les contours de l'IGN.- Grand-Rullecourt383 hab.
- Saulty750 hab.
- Barly199 hab.
- Coullemont111 hab.
- Warluzel218 hab.
- Avesnes-le-Comte1 840 hab.
La commune
- Population
- 205 habitants
- Code postal
- 62810
- Code INSEE
- 62798
- Département
- Pas-de-Calais, Hauts-de-France
- Locaux raccordables à la fibre
- 120 sur 120 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.