Les pièces du dossier de Sorbey
Les 11 pièces du dossier 57656_PLU_20110527, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 14 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure95 ko · 57656_procedure_20110527.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport10 Mo · 57656_rapport_20110527.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables445 ko · 57656_padd_20110527.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé103 ko · 57656_prescription_surf_05_00_20110527.pdf
- Règlement écrit242 ko · 57656_reglement_20110527.pdf
- Règlement graphique 1714 ko · 57656_reglement_graphique_1_20110527.pdf
- Règlement graphique 2483 ko · 57656_reglement_graphique_2_20110527.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Aleas AZI188 ko · 57656_aleas_AZI_20110527.pdf
- Liste annexes20 ko · 57656_liste_annexes_20110527.pdf
- Plan sup896 ko · 57656_plan_sup_20110527.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP308 ko · 57656_orientations_amenagement_20110527.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.