Construire à Tabreles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AL

  ARTICLE 1.1 - SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS Exploitation agricole AL AL Exploitation agricole Exploitation forestière CONDITION AL et forestière AL Habitation Logement AL Hébergement AL AL Artisanat...

• Zone ARNR

  ARTICLE 1.1 - AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS SOUS-DESTINATIONS Ask Exploitation agricole CONDITION Ask et forestière Exploitation agricole Ask Exploitation forestière A - Arnr A - Ask Ask A Ask A - Ask Logement A A -...

• Zone ATVB

  Notion permettant de déterminer l’usage actuel ou futur d’une construction donnée. Il existe cinq catégories de destination, dissociées en plusieurs sous-destinations : ➢ Exploitation agricole et forestière ◼ Exploitation agricole Au t...

• Zone AUC

  ARTICLE 1.1 - SOUS-DESTINATION Autorisée Autorisée Interdit DESTINATION sous condition AUC Exploitation agricole et Exploitation agricole AUC forestière Exploitation forestière AUC Logement AUC Habitation Hébergement AUC Artisanat et c...

• Zone AUE

  ARTICLE 1.1 - AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS SOUS-DESTINATIONS AUE CONDITION Exploitation agricole et Exploitation agricole forestière Exploitation forestière AUE Habitation Logement AUE Hébergement AUE Artisanat et...

• Zone AUL

  ARTICLE 1.1 - AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS SOUS-DESTINATIONS AUL Exploitation agricole CONDITION AUL et forestière Exploitation agricole AUL Exploitation forestière AUL AUL Logement AUL AUL AUL Habitation Hébergemen...

• Zone NJ

  ARTICLE 1.1 - AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS SOUS-DESTINATIONS NJ Exploitation agricole CONDITION NJ et forestière Exploitation agricole NJ Exploitation forestière NJ NJ Habitation Logement NJ Hébergement NJ NJ Artis...

• Zone NL

  ARTICLE 1.1 - AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS SOUS-DESTINATIONS NL Exploitation agricole CONDITION NL et forestière Exploitation agricole NL Exploitation forestière NL Logement NL NL Habitation Hébergement NL NL NL A...

• Zone NR

  ARTICLE 1.1 - AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS SOUS-DESTINATIONS Nr Exploitation agricole CONDITION Nr et forestière Exploitation agricole Nr Exploitation forestière N N – Nr Nr N Nr N – Nr Logement N N – Nr N – Nr Ha...

• Zone NTVB

  ARTICLE 1.1 - AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS SOUS-DESTINATIONS Ntvb Exploitation agricole CONDITION Ntvb et forestière Exploitation agricole Ntvb Exploitation forestière Ntvb Ntvb Ntvb Habitation Logement Ntvb Hébergem...

• Zone U

  Toutes les constructions identifiées sur le plan de zonage du Plan Local d’Urbanisme intercommunal au titre de l’article L.151-9 du Code de l’Urbanisme auront : o Soit la possibilité de changer de destination vers la destination « autre h...

• Zone UA

  ARTICLE 1.1 - SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS Exploitation agricole UA1 – UA2 Exploitation agricole Exploitation forestière CONDITION UA1 – UA2 et forestière UA1 – UA2 Habitation Logement UA1 – UA2 UA2 ...

• Zone UB

  ARTICLE 1.1 - AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS SOUS-DESTINATIONS UB1 – UB2 – UBm Exploitation agricole CONDITION et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière UB1 – UB2 – UBm Habitation Logement UB1 – UB2 -U...

• Zone UB1

  CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS Dans toute la zone UB : ► L’ensemble des constructions ayant pour sous-destination « restauration » intégrant le secteur UB1, UB2 et Ubm devront comporter une surface de plancher de 75m² minimum. ► La sous-d...

• Zone UC2

  ARTICLE 1.1 - SOUS-DESTINATION Autorisée Autorisée Interdit DESTINATION sous condition UC1 – UC2 Exploitation agricole et Exploitation agricole UC1 – UC2 forestière Exploitation forestière UC1 – UC2 Logement UC1 – UC2 Habitation Hébergem...

• Zone UE

  ARTICLE 1.1 - AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS SOUS-DESTINATIONS UE CONDITION Exploitation agricole et Exploitation agricole forestière Exploitation forestière UE Habitation Logement UE Hébergement UE Artisanat et com...

• Zone UF1

  CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS Dans les secteurs UF1 et UF2 : ► La sous-destination destination « logement » est autorisée en zone UF1, à condition que les activités potentiellement présentes à proximité, ne génèrent pas de nuisances sonores ...

• Zone UL

  ARTICLE 1.1 - AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS SOUS-DESTINATIONS UL Exploitation agricole CONDITION UL et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement UL Hébergement UL Artisanat et comm...

• Zone UX

  ARTICLE 1.1 - AUTORISEE AUTORISEE INTERDITE DESTINATIONS SOUS SOUS-DESTINATIONS UX CONDITION UX Exploitation agricole et Exploitation agricole UX UX forestière Exploitation forestière UX Logement UX UX UX Habitation Hébergement UX U...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?