Construire à Terroules règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AU

  X : Occupations et utilisations interdites La ou les condition(s) sont précisées pour chaque destination concernée par cette disposition. A AP Habitation Les logements V* V* *Seule l’extension d’un logement existant est autorisée en u...

• Zone AUH

  V*: Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions La ou les condition(s) sont précisées pour chaque destination concernée par cette disposition. Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition(s) (V*) est aut...

• Zone N

  Les CUMA agréées X X X X X XX Les carrières V* X X X X XX * Uniquement dans les secteurs identifiés au titre de l'article R.151-34 du Code de l'urbanisme sur le règlement graphique Les réseaux (canalisations, bassins…), les ouvrages ...

• Zone UA

  Les CUMA agréées X X X X Les carrières X X X X Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou de récupération X X X X _MIXITE SOCIALE Toute opération supérieure à 5000 m² de surface de plan...

• Zone UB

  La ou les condition(s) sont précisées pour chaque destination concernée par cette disposition. Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition(s) (V*) est autorisé (V). UB Habitation Logement V Hébergement V Exploitation agri...

• Zone UC

  V*: Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions La ou les condition(s) sont précisées pour chaque destination concernée par cette disposition. Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition(s) (V*) est aut...

• Zone UD

  Les CUMA agréées X X Les carrières X X Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou de récupération X X _MIXITE SOCIALE Toute opération supérieure à 5000 m² de surface de plancher projetée doit c...

• Zone UL

  Les CUMA agréées X Les carrières X Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou de récupération X UL_CHAPITRE 2 : CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Les objec...

• Zone UP

  Les CUMA agréées X X Les carrières X X Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou de récupération X X UP_CHAPITRE 2 : CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE ...

• Zone UX

  Les CUMA agréées X X V* X X *Uniquement s’il s’agit de l’évolution d’une activité existante à la date d’approbation du PLUi (extensions, annexes). Les carrières X X X XX Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et V* V...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?