Les règles pour construire sur la parcelle 2 202 à Téterchen
Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques au contour de la parcelle : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
Adresse la plus proche : 20c Rue du Rocher 57220 Téterchen
- Référence cadastrale
- 02 202
- Surface du terrain
- 209 m²
Les chiffres clés du terrain
- Emprise au solNon réglementépas de plafond : les espaces verts à garder et les distances aux voisins limitent ce qu'on bâtit
- Hauteur maximaleAlignement à l'égout ou au faîtage des constructions contiguës, ou à la hauteur de la construction contiguë la plus hautela hauteur à ne pas dépasser
- Recul sur la rueÀ l'alignement ou à la limite qui s'y substitue, sauf dispositions particulières inscrites au règlement graphiquela distance à garder avec la rue
- Limites séparativesEn ordre continu d'une limite séparative à l'autre, sur une profondeur de 15 mètres à partir de l'alignementla distance à garder avec les voisins
- Espaces vertsNon réglementé (coefficient de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables)
Modifier les chiffres du terrain
LimitesBâti, reculsDistance au voisincotes en mètres, mesurées sur le cadastre
- Pas de plafond d'emprise au sol : on bâtit dans la zone tracée, tout le terrain, jusqu'aux limites.
- Côté rue : en bordure de rue, ou à la limite qui s'y substitue, sauf dispositions particulières inscrites au règlement graphique.
- Côté voisins : en ordre continu d'une limite séparative à l'autre, sur une profondeur de 15 mètres à partir de l'alignement.
- Les 70 premiers mètres depuis la rue, secteur UAA20-1, hors équipements d'intérêt collectif et services publics.
Les règles de construction
Les règles de la zone UAA, ramenées à ce terrain. Le règlement entier de la zone UAA
Le calcul de chaque chiffre, et le texte du règlement
Une règle est calculée pour ce terrain. 4 règles dépendent de votre cas : leur condition est écrite sur leur ligne.
Emprise au sol
Article UAA 4Non réglementé
Le règlement dit lui-même ne rien fixer ici
Le texte du règlement
Volumétrie et implantation des constructions
4.1 - Emprise au sol maximale ou minimale Dans toute la zone, l'emprise au sol n'est pas règlementée.
Hauteur maximale
Article UAA 4Alignement à l'égout ou au faîtage des constructions contiguës, ou à la hauteur de la construction contiguë la plus haute
Condition constructions en ordre continu, hors équipements d'intérêt collectif et services publics
Un des 4 cas qui peuvent valoir sur ce terrain ; tous sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
Volumétrie et implantation des constructions
4.2 - Hauteur des constructions maximale ou minimale En ordre continu, les constructions doivent s'aligner à l'égout ou au faitage des constructions contiguës, ou indifféremment à la hauteur de la construction contiguë la plus haute dans le cas de hauteurs différentes.
Recul sur la voie
Article UAA 4À l'alignement ou à la limite qui s'y substitue, sauf dispositions particulières inscrites au règlement graphique
Condition façade sur rue des constructions principales, hors constructions en second ou troisième rang là où la bande de constructibilité s'applique, hors équipements d'intérêt collectif et services publics
Un des 7 cas qui peuvent valoir sur ce terrain ; tous sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
Volumétrie et implantation des constructions
4.3 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Sauf dispositions particulières inscrites au règlement graphique, la façade sur rue et sur toute voie ouverte à la circulation publique des constructions principale doit être implantée à l'alignement ou à la limite qui s'y substitue.
Distance aux limites
Article UAA 4En ordre continu d'une limite séparative à l'autre, sur une profondeur de 15 mètres à partir de l'alignement
Condition constructions principales, terrain dont la façade sur rue fait moins de 15 mètres, hors équipements d'intérêt collectif et services publics
Un des 4 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
Volumétrie et implantation des constructions
4.4 - Implantation par rapport aux limites séparatives Sur une profondeur de 15 mètres à partir de l'alignement, les constructions principales doivent être édifiées en ordre continu d'une limite séparative à l'autre.
Espaces libres
Article UAA 6Non réglementé (coefficient de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables)
À respecter par votre projet
Le texte du règlement
Traitement environnemental et paysager
6.1 - Coefficient sur les surfaces non-imperméabilisées ou éco-aménageables Non règlementé. UAA - 6.2 - Obligations de réalisation d'espaces libres, de plantations, d'aires de jeux et de loisirs
Calculé sur la contenance du cadastre, le bâti et les limites mesurés sur le plan. Choisissez votre projet, sous « Le dossier » : vos chiffres se mettent en face ; la page ne dit pas si un projet est autorisé.
« Non réglementé » ne veut pas dire que tout est permis : ce qui s'applique quand le règlement ne dit rien.
Toutes les règles de la zone, cas par cas
Zone UAA (secteur UAA-30)
Usage
Toute construction et tout mur de clôture interdits à moins de 6 mètres de la berge des cours d'eau
les constructions interdites
8 cas particuliers
Les installations et constructions à caractère provisoire interditesLa phrase du règlement
« 2.1 - Sont interdits dans toute la zone : Les installations et constructions à caractère provisoire. »
Les installations classées soumises à enregistrement et autorisation interditesLa phrase du règlement
« 2.1 - Sont interdits dans toute la zone : [...] Les installations classées soumises à enregistrement et autorisation. »
L'installation de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs et les garages collectifs de caravanes interditsLa phrase du règlement
« 2.1 - Sont interdits dans toute la zone : [...] L'installation de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs et les garages collectifs de caravanes. »
Les constructions sur buttes ou déchaussées interditesLa phrase du règlement
« 2.1 - Sont interdits dans toute la zone : [...] Les constructions sur buttes ou déchaussées. »
Les constructions destinées à l'artisanat et aux bureaux admises si elles n'engendrent pas de risques ou de nuisances incompatibles avec le fonctionnement de la zoneLa phrase du règlement
« 2.2 - Sont admis sous conditions dans toute la zone : Les constructions destinées à l'artisanat (comprenant les constructions artisanales du secteur de la construction ou de l'industrie) et aux bureaux à condition qu'elles n'engendrent pas de risques ou de nuisances incompatibles avec le fonctionnement de la zone. »
Les installations classées soumises à déclaration admises si elles sont compatibles avec le fonctionnement de la zone et que leurs nuisances sont limitéesLa phrase du règlement
« 2.2 - Sont admis sous conditions dans toute la zone : [...] Les installations classées soumises à déclaration, à condition qu'elles soient compatibles avec le fonctionnement de la zone et que des dispositions appropriées soient prises pour en limiter les nuisances. »
Autorisées si la surface de vente de chaque équipement est strictement inférieure à 300 m²constructions à destination de commerce et d'artisanat commercialLa phrase du règlement
« 2.2 - Sont admis sous conditions dans toute la zone : ... autorisées sous réserve que la surface de vente de chaque équipement soit strictement inférieure à 300 m². »
Autorisées si le projet n'est pas réalisable dans la zone agricole du PLUi, s'il dépend d'une exploitation agricole préexistante dans la zone UAA et si les périmètres de réciprocité sont respectésconstructions destinées à l'activité agricole, hors secteurs UAA-6, UAA-32 et UAAp-13La phrase du règlement
« 2.2 - Sont admis sous conditions dans toute la zone : ... que le projet n'est pas réalisable dans la zone agricole du PLUi et à condition : qu'elle dépende d'une exploitation agricole préexistante dans la zone UAA ; que les périmètres de réciprocité (élevage, silos, etc.) soient respectés ; UAA »
L'article 1 est un tableau de destinations que le texte extrait ne rend pas lisible ligne à ligne : il n'est pas repris ici. Le texte interdit aussi les dépôts de ferrailles, de matériaux de démolition et de véhicules désaffectés, les carrières, décharges et dépôts à l'air libre, et les projets générant des nuisances incompatibles avec le caractère de la zone. Il nomme un secteur UAA-13 que le plan de zonage ne dessine pas. En UAA-6 et UAA-32, la phrase dit littéralement qu'il n'est autorisé que la réfection des constructions agricoles existantes.
3 cas pour d'autres secteurs, écartés
Article UAA 2 « Interdiction et limitation des usages et affectations des sols »
Hauteur
Alignement à l'égout ou au faîtage des constructions contiguës, ou à la hauteur de la construction contiguë la plus haute
constructions en ordre continu, hors équipements d'intérêt collectif et services publics
la hauteur à ne pas dépasser
3 cas particuliers
Celle du plan des hauteursconstruction principale non accolée aux constructions voisines, hors secteur UAAp15-1, hors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« Dans le cas où la construction principale projetée ne serait pas accolée aux constructions voisines, la hauteur maximale autorisée correspond à celle figurant sur le plan des hauteurs. »
Un seul niveau de comble, qui peut être aménageablehors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« Un seul niveau de comble est autorisé. Celui-ci peut être aménageable. »
4,00 mbâtiments annexes, hors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« Pour les bâtiments annexes, la hauteur maximale est fixée à 4,00 mètres. »
Le site ne lit pas le plan des hauteurs. Dans le secteur UAAp-15-1, en cas de démolition et de reconstruction, la nouvelle construction doit reprendre la hauteur d'origine.
1 cas pour un autre secteur, écarté
Article UAA 4 « Volumétrie et implantation des constructions »
Emprise au sol
Aucune limite fixée
la surface au sol que l'on peut bâtir
Article UAA 4 « Volumétrie et implantation des constructions »
Recul sur la rue
À l'alignement ou à la limite qui s'y substitue, sauf dispositions particulières inscrites au règlement graphique
façade sur rue des constructions principales, hors constructions en second ou troisième rang là où la bande de constructibilité s'applique, hors équipements d'intérêt collectif et services publics
la distance à garder avec la rue
6 cas particuliers
Implantation différente possible lorsqu'une nouvelle construction s'accole à une construction existante en participant à la composition architecturale de la ruehors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« Toutefois, une implantation différente peut être autorisée : - lorsqu'une nouvelle construction vient s'accoler à une construction existante tout en participant harmonieusement à la composition architecturale de la rue ; »
Implantation différente possible pour réaliser un décrochement mettant en valeur l'espace publichors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« Toutefois, une implantation différente peut être autorisée : [...] - Afin de réaliser un décrochement permettant de mettre en valeur l'espace public ; »
Implantation différente possible pour la sécurité des usagers des voies ouvertes à la circulationhors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« Toutefois, une implantation différente peut être autorisée : [...] - Pour la sécurité des usagers vis-à-vis des voies publiques ou privées ouvertes à la circulation. »
Le maintien de l'implantation originelle peut être imposédémolition et reconstruction d'un bâtiment existant, hors secteur UAAp15-1, hors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« Dans le cas de la démolition et reconstruction d'un bâtiment existant, le maintien de son implantation originelle peut être imposé pour garantir la cohérence architecturale et assurer une bonne insertion de la nouvelle construction. »
L'usoir doit rester libre de toute constructionusoir existant sur l'unité foncière, hors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« S'il existe sur l'unité foncière, l'usoir doit rester libre de toute construction »
Pas d'implantation à l'avant des façades côté rue des constructions principalesconstructions annexes et piscines, hors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« Toutes les constructions annexes et les piscines ne peuvent pas s'implanter à l'avant des façades situées côté rue des constructions principales. »
Les implantations particulières se lisent dans le règlement graphique.
4 cas pour d'autres secteurs, écartés
Article UAA 4 « Volumétrie et implantation des constructions »
Limites
En ordre continu d'une limite séparative à l'autre, sur une profondeur de 15 mètres à partir de l'alignement
constructions principales, terrain dont la façade sur rue fait moins de 15 mètres, hors équipements d'intérêt collectif et services publics
la distance à garder avec les voisins
3 cas particuliers
Implantation en ordre discontinu ou sur une seule des limites séparatives autorisée, en plus de l'ordre continuconstructions principales, terrain dont la façade sur rue fait 15 mètres ou plus, hors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« 4.4 - Implantation par rapport aux limites séparatives [...] Toutefois, lorsque le terrain a une façade sur rue supérieure ou égale à 15 mètres, l'implantation des constructions principales en ordre discontinu ou sur une seule des limites séparatives est autorisée. »
Retrait d'au moins 3 mètres par rapport à l'autre limite séparativeconstructions principales sur une seule limite séparative, hors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« Le retrait, par rapport à l'autre limite séparative ne peut pas être inférieur à 3 mètres. »
Soit en limite séparative, soit en retrait minimum d'1 mètreannexes, hors équipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« Les annexes peuvent être implantées soit en limite séparative, soit en en retrait minimum d'1 mètre par rapport à cette limite. »
Au-delà de 15 mètres à partir de l'alignement, le texte ne fixe pas d'implantation pour les constructions principales. Les constructions sur une même unité foncière ne sont pas réglementées.
Article UAA 4 « Volumétrie et implantation des constructions »
Stationnement
2 places minimum par logement
secteurs UAA-3, UAA-6, UAA-8, UAA-29, UAA-30, UAA-31, UAAp-31 et UAAp-33
les places de voiture à prévoir
1 cas particulier
Stationnement assuré en dehors des voies publiquesLa phrase du règlement
« Dispositions générales : Le stationnement des véhicules, correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol, doit être assuré en dehors des voies publiques dans le respect des conditions fixées dans les dispositions générales du règlement dans sa partie : « »
Les normes chiffrées de stationnement sont dans les dispositions générales du règlement (partie 1.4).
Article UAA 7 « Stationnement »
Espaces verts
Non réglementé (coefficient de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables)
4 cas particuliers
Surfaces libres de construction plantées ou aménagées en espaces verts, hors accès et aires de stationnementLa phrase du règlement
« 6.2 - Obligations de réalisation d'espaces libres, de plantations, d'aires de jeux et de loisirs [...] Les surfaces libres de toute construction et aménagement doivent être plantées ou aménagées en espaces verts, hors accès et aires de stationnement. »
Délaissés des aires de stationnement végétalisésLa phrase du règlement
« 6.2 - Obligations de réalisation d'espaces libres, de plantations, d'aires de jeux et de loisirs [...] Les délaissés des aires de stationnement doivent être végétalisés UAA »
Plantations existantes d'essences adaptées indiquées dans la demande et maintenues lorsque c'est possibleLa phrase du règlement
« 6.2 - Obligations de réalisation d'espaces libres, de plantations, d'aires de jeux et de loisirs Les plantations existantes d'essences végétales adaptées (liste en annexe), avant travaux, doivent apparaître dans les demandes d'autorisation et être maintenues lorsque cela est possible. »
Espaces verts identifiés par une trame au règlement graphique non imperméabilisésLa phrase du règlement
« 6.3 - Gestion des espaces verts et continuités écologiques Les espaces verts, identifiés par une trame au règlement graphique doivent demeurer non imperméabilisés. »
La gestion des eaux pluviales renvoie aux dispositions générales du règlement (partie 1.5).
Article UAA 6 « Traitement environnemental et paysager »
Les contraintes
Informations annexées au plan
1 informationSource Géoportail de l'urbanisme
- infoClassement sonore des routes départementales : 30m
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
11 arrêtésSource Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés de Téterchen, sur la page de la commune.
Ce terrain n'est pas concerné par : plans de prévention des risques, espaces protégés et bruit d'aérodrome, servitudes d’utilité publique, prescriptions du plan, révision ou modification du plan.
Le dossier
Choisir un projet
Surélever, agrandir, refaire la façade, isoler par l'extérieur, changer de destination, créer un logement de plus : sans objet, aucun bâtiment mesuré sur la parcelle. Pour les autres, choisissez-le : la page dit la formalité à déposer et met vos chiffres à côté des règles de la zone, ramenées à ce terrain de 209 m².
Les pièces
Télécharger le plan de situation (PDF)
Le plan de situation se joint au dossier, permis comme déclaration préalable : il montre ce terrain sur la carte IGN, de près et de loin, puis vu du ciel. Le formulaire de demande l'appelle PCMI1 pour un permis, DP1 pour une déclaration. Le plan de masse, le dessin du projet sur le terrain, se prépare depuis votre projet. Les pièces d'un permis, celles d'une déclaration préalable.
Les autorisations déjà délivrées ici
Aucune autorisation d'urbanisme n'est enregistrée sur la parcelle 2 202 dans la base Sitadel, qui commence en 2013. Une autorisation plus ancienne n'y figure pas : la mairie garde ces dossiers. Un dossier a aussi pu être déposé sous une autre référence cadastrale.
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.
Fichiers à télécharger et sources
Identifiant cadastral57667000020202
Planches du zonage Planche 1, 48 Mo, Planche 2, 16 Mo, Planche 3, 26 Mo, Planche 4, 6,5 Mo
Relevé LiDAR le nuage de points, 22,6 M de points (février 2023)
Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun
Plan DXF feuille 02 01, 83 ko