Les pièces du dossier de Thaon
Les 19 pièces du dossier 14685_PLU_20220630, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 104 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure808 ko · 14685_procedure_20220630.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,2 Mo · 14685_padd_20220630.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)1,4 Mo · 14685_prescription_surf_02_01_1_20220630.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)1,1 Mo · 14685_prescription_surf_02_01_2_20220630.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques105 ko · 14685_prescription_surf_05_01_20220630.pdf
- Règlement écrit2,2 Mo · 14685_reglement_20220630.pdf
- Règlement graphique 14,5 Mo · 14685_reglement_graphique_1_20220630.pdf
- Règlement graphique 26,1 Mo · 14685_reglement_graphique_2_20220630.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)1,3 Mo · 14685_info_lin_19_01_01_20220630.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)1,5 Mo · 14685_info_lin_19_01_02_20220630.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)3,5 Mo · 14685_info_surf_14_00_1_20220630.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)3,0 Mo · 14685_info_surf_14_00_2_20220630.pdf
- Liste annexes24 ko · 14685_liste_annexes_20220630.pdf
- Liste sup14 Mo · 14685_liste_sup_20220630.pdf
- Plan sup4,4 Mo · 14685_plan_sup_20220630.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 15,1 Mo · 14685_orientations_amenagement_1_20220630.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.