Construire à Tharotles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUB

  cf. pages 15 à 20 du règlement, chapitre 1 « Dispositions générales » PLUi de la CCAVM – RÈGLEMENT - Chapitre 4 : Zones à urbaniser - Dispositions applicables à la Zone 1AUB - environnementale et paysagère Méthode de calcul pour l’imp...

• Zone 1AUE

  cf. pages 15 à 20 du règlement, chapitre 1 « Dispositions générales » PLUi de la CCAVM – RÈGLEMENT - Chapitre 4 : Zones à urbaniser - Dispositions applicables à la Zone 1AUE - environnementale et paysagère Méthode de calcul pour l’imp...

• Zone 2AU

  environnementale et paysagère QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE Caractéristiques architecturales des façades et toitures des constructions Des adaptations sont possibles en cas d’utilisation de matériaux reno...

• Zone AS2M1

  cf. pages 15 à 20 du règlement, chapitre 1 « Dispositions générales » PLUi de la CCAVM – RÈGLEMENT environnementale et paysagère Méthode de calcul pour l’implantation par rapport aux voies, emprises publiques* et cours d’eau : Le recu...

• Zone NS1A

  cf. pages 15 à 20 du règlement, chapitre 1 « Dispositions générales » PLUi de la CCAVM – RÈGLEMENT - Chapitre 6 - Dispositions applicables à la Zone N - environnementale et paysagère Méthode de calcul pour l’implantation par rapport a...

• Zone U

  Caractéristiques architecturales des façades et toitures des constructions Des adaptations sont possibles en cas d’utilisation de matériaux renouvelables ou de matériaux ou procédés de construction permettant d’éviter l’émission de gaz à e...

• Zone UA

  cf. pages 15 à 20 du règlement, chapitre 1 « Dispositions générales » PLUi de la CCAVM – RÈGLEMENT - Chapitre 3 : Zones urbaines - Dispositions applicables à la Zone UA - environnementale et paysagère Méthode de calcul pour l’implanta...

• Zone UB

  cf. pages 15 à 20 du règlement, chapitre 1 « Dispositions générales » PLUi de la CCAVM – RÈGLEMENT - Chapitre 3 : Zones urbaines - Dispositions applicables à la Zone UB - environnementale et paysagère Méthode de calcul pour l’implanta...

• Zone UE

  cf. pages 15 à 20 du règlement, chapitre 1 « Dispositions générales » PLUi de la CCAVM – RÈGLEMENT - Chapitre 3 : Zones urbaines - Dispositions applicables à la Zone UE - environnementale et paysagère Méthode de calcul pour l’implanta...

• Zone UP

  cf. pages 15 à 20 du règlement, chapitre 1 « Dispositions générales » PLUi de la CCAVM – RÈGLEMENT - Chapitre 3 : Zones urbaines - Dispositions applicables à la Zone UP - environnementale et paysagère QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, E...

• Zone UT

  cf. pages 15 à 20 du règlement, chapitre 1 « Dispositions générales » PLUi de la CCAVM – RÈGLEMENT - Chapitre 3 : Zones urbaines - Dispositions applicables à la Zone UT - environnementale et paysagère Méthode de calcul pour l’implantat...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?