Parcelle AK 334 à Thise
541 m² au plan cadastral. Identifiant 25560000AK0334. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques - assiette de l'opération > à 5000 m2
- infoZone d'assainissement non collectif
- infoPérimètre minier de concession pour l'exploitation et le stockage
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 octobre 2018, 147 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DES EGRAFFEUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.