Rue Pascal79100 Thouars
Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
La zone au point de la voie
Autour, à moins de 120 m : Zone naturelle et forestière, Zone UE, Zone naturelle et forestière
La zone change souvent en cours de rue : indiquez votre numéro plus haut.
- UA, au point de la voie
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Géoportail de l'urbanisme, 520 m de côté. Cliquer une zone ouvre ses règles.
Les règles de la zone UA
Pour les chiffres de votre terrain, indiquez votre numéro : sa fiche calcule la hauteur, l'emprise et les reculs.
Usage
Terrains de camping/caravaning et parcs résidentiels de loisirs interdits
les constructions interdites
21 cas particuliers
Stationnement à ciel ouvert des caravanes, résidences mobiles de loisirs ou habitations légères de loisirs interdit en dehors du terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateurLa phrase du règlement
« UA2-1 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS INTERDITES : Dans l'ensemble de la zone UA : [...] - Le stationnement à ciel ouvert des caravanes, résidences mobiles de loisirs ou habitations légères de loisirs en dehors du terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur ; »
Garages collectifs de caravanes ou résidences mobiles de loisirs interditsLa phrase du règlement
« UA2-1 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS INTERDITES : Dans l'ensemble de la zone UA : [...] - Les garages collectifs de caravanes ou résidences mobiles de loisirs ; »
Carrières et extractions de matériaux interditesLa phrase du règlement
« UA2-1 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS INTERDITES : Dans l'ensemble de la zone UA : [...] - Les carrières et extractions de matériaux ; »
Usages et affectations des sols, constructions et activités à destination d'exploitations agricoles et forestières interditsLa phrase du règlement
« UA2-1 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS INTERDITES : Dans l'ensemble de la zone UA : [...] - Les usages et affectations des sols, constructions et activités à destination d'exploitations agricoles et forestières. »
Constructions destinées à un usage industriel et d'entrepôts admises sous réserve d'être compatibles avec la proximité d'habitations et de ne pas générer de nuisancesLa phrase du règlement
« Dans l'ensemble de la zone UA: [...] - Les constructions destinées à un usage industriel et d'entrepôts sous réserve d'être compatibles avec la proximité d'habitations et de ne pas générer de nuisances. »
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) admises si elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des habitants et si toutes dispositions utiles sont mises en œuvre pour les rendre compatibles avec les milieux environnants et éviter ou réduire les nuisances et dangers éventuelsLa phrase du règlement
« Dans l'ensemble de la zone UA: [...] - Les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), à condition : o Qu'elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des habitants, o Que soient mises en œuvre toutes dispositions utiles pour les rendre compatibles avec les milieux environnants et permettant d'éviter ou tout au moins réduire, dans la mesure du possible, les nuisances et dangers éventuels. »
Affouillements et exhaussements de sol admis s'ils sont commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaires pour réaliser des usages, constructions et activités autorisés dans la zoneLa phrase du règlement
« Dans l'ensemble de la zone UA: [...] - Les affouillements et exhaussements de sol à condition qu'ils soient commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaires pour la réalisation d'usages et d'affectations du sol, de constructions et d'activités autorisés dans la zone. »
Densité brute minimale de 15 logements / ha sur la polarité majeure (Louzy, Missé, Saint-Jacques-de-Thouars, Saint-Jean-de-Thouars, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Thouars)Opérations créant des logements sur une unité foncière de plus de 3000 m² (partie comprise dans la zone)La phrase du règlement
« ... portant sur une unité foncière (partie comprise dans la zone) de plus de 3000m², sous réserve de respecter les densités brutes minimales suivantes : o 15 logements / ha sur la polarité majeure (Louzy, Missé, Saint-Jacques-deThouars, Saint-Jean-de-Thouars, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Thouars) o 12 logements / ha sur le pôle relais (Saint-Varent) o 10 logements/ ha sur les autres communes »
Densité brute minimale de 12 logements / ha sur le pôle relais (Saint-Varent)Opérations créant des logements sur une unité foncière de plus de 3000 m² (partie comprise dans la zone)La phrase du règlement
« ... o 15 logements / ha sur la polarité majeure (Louzy, Missé, Saint-Jacques-deThouars, Saint-Jean-de-Thouars, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Thouars) o 12 logements / ha sur le pôle relais (Saint-Varent) o 10 logements/ ha sur les autres communes »
Densité brute minimale de 10 logements / ha sur les autres communesOpérations créant des logements sur une unité foncière de plus de 3000 m² (partie comprise dans la zone)La phrase du règlement
« ... Saint-Jacques-deThouars, Saint-Jean-de-Thouars, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Thouars) o 12 logements / ha sur le pôle relais (Saint-Varent) o 10 logements/ ha sur les autres communes »
Changement de destination vers l'artisanat ou le commerce de détail, la restauration, le commerce de gros, l'activité de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle ou le bureau interditSous-secteur UA*La phrase du règlement
« UA2-1 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS INTERDITES : Dans l'ensemble de la zone UA : [...] - Règlement//version Modification n°2 :::: 26 Dispositions applicables à la zone UA Dans le sous-secteur UA*: - Le changement de destination à usage : o D'artisanat ou de commerce de détail ; o De restauration ; o De commerce de gros ; o D'activité de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle ; o De bureau. »
Extension des constructions à destination d'artisanat ou de commerce de détail, de restauration, de commerce de gros, d'activité de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle ou de bureau admise dans la limite de 50% de l'emprise au sol existante à la date d'approbation du PLUiSous-secteur UA*La phrase du règlement
« Dans le sous-secteur UA* : L'extension des constructions à destination : [...] service où s'effectue l'accueil d'une clientèle ; o De bureau. dans la limite de 50% de l'emprise au sol existante à la date d'approbation du PLUi Au sein des terrains identifiés au règlement-documents graphiques au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme : Sous réserve que leur localisation et leur aspect ne dénaturent pas le caractère des sites, ne compromettent pas ... »
Changement de destination des locaux de commerce et d'activités de service situés en rez-de-chaussée en habitation ou en garage interditImmeubles avec façade sur rue identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-16La phrase du règlement
« - documents graphiques au titre de l'article L151-16 du Code de l'Urbanisme : - le changement de destination des locaux à destinations de commerce et activités de service situés en rez-de-chaussée en habitation ou en garage. »
Tous les usages, affectations des sols, constructions et activités interdits, à l'exception de ceux autorisés sous conditionsTerrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19La phrase du règlement
« Au sein des terrains identifiés au règlement document graphique au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme: - Tous les usages, affectations des sols, constructions et activités, à l'exception de ceux autorisés sous conditions. »
Constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires à des infrastructures ou à des équipements et services publics, collectifs ou d'intérêt général admis s'ils ne sauraient être implantés en d'autres lieux, sans dénaturer le caractère des sitesTerrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19La phrase du règlement
« - Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires, soit à la réalisation d'infrastructures, soit à des équipements et des services publics, collectifs ou d'intérêt général qui ne sauraient être implantés en d'autres lieux. »
Aménagement, réfection et extensions mesurées des habitations admis, l'extension ne dépassant pas 40% de l'emprise au sol des constructions existantes de moins de 90m² d'emprise au sol à la date d'approbation du PLUiTerrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19La phrase du règlement
« - L'aménagement, [...] d'habitations sous réserve que l'extension ne représente pas plus de: o 40% de l'emprise au sol des constructions existantes de moins de 90m² d'emprise au sol à la date d'approbation du PLUi. o 30% de l'emprise au sol des constructions existantes de 90m² d'emprise au sol et plus, dans la limite de 50m² d'emprise au sol, à la date d'approbation du PLUi. »
Extension limitée à 30% de l'emprise au sol existante, dans la limite de 50m² d'emprise au solTerrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19 : habitations existantes de 90m² d'emprise au sol et plusLa phrase du règlement
« - L'aménagement, [...] la date d'approbation du PLUi. o 30% de l'emprise au sol des constructions existantes de 90m² d'emprise au sol et plus, dans la limite de 50m² d'emprise au sol, à la date d'approbation du PLUi. »
Annexes à l'habitation admises à une distance inférieure à 20 m de la construction principaleTerrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19La phrase du règlement
« - La construction d'annexes à l'habitation, sur l'unité foncière, sous réserve : o Qu'elles soient implantées à une distance inférieure à 20 m de la construction principale ; o Que l'emprise au sol de l'annexe ne dépasse pas 30m² (sauf pour les piscines autorisées jusqu'à 50m²) ; o Que le nombre d'annexes n'excède pas 2 sur une même unité foncière, autorisées à compter de l'approbation du PLUi ; »
Annexes limitées à 2 sur une même unité foncière, autorisées à compter de l'approbation du PLUiTerrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19La phrase du règlement
« - La construction d'annexes à l'habitation, sur l'unité foncière, sous réserve : [...] piscines autorisées jusqu'à 50m²) ; o Que le nombre d'annexes n'excède pas 2 sur une même unité foncière, autorisées à compter de l'approbation du PLUi ; »
Emprise au sol de l'annexe limitée à 30m², piscines autorisées jusqu'à 50m²Terrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19La phrase du règlement
« - La construction d'annexes à l'habitation, sur l'unité foncière, sous réserve : [...] de l'annexe ne dépasse pas 30m² (sauf pour les piscines autorisées jusqu'à 50m²) ; o Que le nombre d'annexes n'excède pas 2 sur une même unité foncière, autorisées à compter de l'approbation du PLUi ; »
Constructions admises dans la limite de 20m² d'emprise au sol par unité foncièreTerrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19 : terrains nusLa phrase du règlement
« - Pour les terrains nus, sont autorisées les constructions dont l'emprise au sol n'excédant pas 20m² par unité foncière. »
L'article UA 2 interdit aussi les affouillements et exhaussements du sol hors de ceux qu'il admet, les dépôts non liés à une activité autorisée ou déjà présente, et le stockage de véhicules usagés, de ferrailles et de matériaux de démolition ou de récupération sauf s'il est lié et nécessaire à une destination autorisée ou déjà présente. Les opérations restent soumises aux Orientations d'Aménagement et de Programmation. Les limites d'extension des habitations, d'annexes et de piscines ne visent que les terrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19 du Code de l'urbanisme : ailleurs dans la zone, l'article ne limite pas l'habitation.
Article UA 2 « Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités : »
Hauteur
12 mètres à l'égout du toit au plus
Hors extension de constructions existantes plus hautes
la hauteur à ne pas dépasser
1 cas particulier
Hauteur de la construction existante au plusExtension de constructions existantes plus hautesLa phrase du règlement
« Dans le cas d'une construction existante d'une hauteur supérieure, la hauteur maximale autorisée pour l'extension est celle de la construction existante. »
Des hauteurs différentes peuvent être autorisées ou imposées dans le cadre d'opérations d'aménagement restructurant des îlots existants.
Article UA 4 « Volumétrie et implantation des constructions : 1 »
Emprise au sol
Aucune limite fixée
la surface au sol que l'on peut bâtir
Précisions du règlement
L'article UA 4 ne fixe pas d'emprise au sol. L'article UA 2 limite toutefois les extensions dans le sous-secteur UA* et les extensions, annexes et constructions sur les terrains identifiés au titre de l'article L151-19.
Article UA 4 « Volumétrie et implantation des constructions : 1 »
Recul sur la rue
À l'alignement
Nouvelles constructions
la distance à garder avec la rue
Précisions du règlement
La règle vaut en l'absence de dispositions particulières et sous réserve des indications graphiques du plan ; les voies privées et emprises privées d'usage public sont assimilées aux voies publiques, et pour un terrain bordé de plusieurs voies, l'alignement s'applique sur la voie de l'accès. Un retrait peut être autorisé en cas de réfection, transformation, extension ou surélévation d'une construction existante qui ne respecte pas l'alignement (avec le même retrait que l'existant), lorsqu'un bâtiment à l'alignement ou un mur de clôture d'au moins 1,50 mètre assure déjà la continuité visuelle de la rue, lorsqu'un tel mur est édifié, ou pour une annexe.
Article UA 4 « Volumétrie et implantation des constructions : 1 »
Limites
Soit en limite séparative en tout point, soit en retrait de la limite séparative
la distance à garder avec les voisins
1 cas particulier
Retrait de 2 mètres au moins en tout pointConstruction implantée en retrait de la limite séparativeLa phrase du règlement
« Dans ce cas, elle doit être implantée, en tout point, avec un retrait minimal de : - 2 mètres par rapport à cette limite. »
Des implantations différentes pourront être autorisées ou imposées pour une opération d'aménagement d'ensemble, en cas d'impossibilité technique ou de forme urbaine existante non cohérente, pour préserver les éléments identifiés au titre des articles L151-19 et L151-23, pour des raisons de sécurité, pour une isolation par l'extérieur, des capteurs solaires ou brise-soleil, pour l'extension dans la continuité d'une construction existante implantée différemment, et pour les annexes de moins de 20 m² d'emprise au sol.
Article UA 4 « Volumétrie et implantation des constructions : 1 »
Stationnement
Fixé dans l'article ci-dessous
les places de voiture à prévoir
Précisions du règlement
Le stationnement est réglé par l'article 13 des dispositions générales du règlement.
Article UA 7 « Stationnement : Cf dispositions générales : Article 13. »
Espaces verts
Plantation d'un arbre pour cinq places
Aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules
Précisions du règlement
Les haies naturelles d'essences locales sont préservées au maximum, les plantations respectent les essences locales et les haies de conifères et monospécifiques sont interdites. Les espaces libres seront de préférence non imperméabilisés et plantés, sans surface minimale fixée.
Article UA 6 « Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords des constructions : L’implantation des constr »
Les 9 articles de la zone UA · Le règlement entier, 78 articles
Les contraintes
Relevées au point de la voie ; la fiche de votre terrain les lit à la parcelle.
Plans de prévention des risquesà demander à la mairie
Le service urbanisme de la mairie vous dit si un plan de prévention des risques couvre votre terrain.
Espaces protégés et bruit d'aérodromeaucun ici
Aucun espace protégé ni plan d'exposition au bruit au point de la voie, sur les onze couches de l'INPN et celle de la DGAC relevées (cœur et aire d'adhésion de parc national, réserves naturelles, arrêtés de biotope, sites classés, Natura 2000, parcs régionaux, ZNIEFF, bruit des aérodromes).
Servitudes et prescriptions du plan11 à moins de 120 m
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBains douches municipauxMonument historiqueActe : Bains-douches-municipaux-IAC8FW_20221107
- AC2Site inscrit ou classéChâteau de Thouars et ses abordsEnceinte du siteActe : Chateau_de_Thouars_et_ses_abords_inscrit_19740425
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de ThouarsPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Thouars_20160607
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI de la Vallée du Thouet en Deux-SèvresEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_thouet_20081113
Prescriptions du plan
- 22Changement de destination en habitation interdit
- 24Chemin à conserver
- infoSite archeologique
- infoPerimetre de voisinage d infrastructure de transport terrestre
- infoPPRI du Thouet
- infoZones d etude archeologique
- infoAVAP
Risques connus11 risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Votre projet
Les pièces du permis
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
- PCMI14Attestation de l'étude imposée par un plan de prévention des risquesDue si la parcelle est dans une zone du plan, qui passe à moins de 120 m : le plan annexé le dit
- PCMI21Notice des matériaux et modalités d'exécution, pour l'architecte des Bâtiments de FranceDue si la parcelle est dans le périmètre, qui passe à moins de 120 m : le plan des servitudes le dit
Zone de sismicité 3.
Fichiers à télécharger et sources
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.