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Intitulé du document : A - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité

A1) Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité

A1–A/ Sont interdites les occupations , usages de sols et natures d’activité non mentionnées en A1-B/ et notamment :

 les carrières.  les constructions à usage agricole, forestier, industriel ;  les entrepôts,  les dépôts d’objets inertes, de ferrailles, véhicules, matériaux, de combustibles solides ou liquides, de déchets ;  les commerces de gros ;

A1–B/ Sont autorisées les occupations, usages de sols et natures d’activités suivantes : Les commerces et activités de services, notamment les constructions à vocation touristique, et de loisirs et, en particulier les hébergements hôteliers et touristiques de plein air, les constructions à usage de restauration, les bases nautiques, les parcs aqualudiques, les équipements et installations nécessaires à ces activités, ainsi que les habitations liées à ces activités.

A2) Conditions particulières concernant certaines destinations ou sous destinations concernant les constructions

1 - les affouillements et exhaussements des sols à condition qu'ils soient indispensables à l'édification des opérations autorisées,

A3) Interdiction de certains usages et affectations des sols, et de certains types d’activités, ou suivant la nature des constructions

Sans objet

B – Mixité fonctionnelle et sociale C – Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Art.C1 – Volumétrie et implantation des constructions

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Intitulé du document : B) Mixité fonctionnelle et sociale

Sans objet

Intitulé du document : C) Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

C1) Volumétrie et implantation des constructions 1 - Les bâtiments seront implantées en retrait de 20 mètres minimum par rapport à la RD654 2 - Des implantations différentes sont possibles dans les cas suivants : - lorsque le projet de construction est accolé à une construction existante ayant une implantation différente. Dans ce cas, les extensions pourront se faire dans la continuité du bâtiment existant. - Pour les bâtiments annexes 3 - Les bâtiments devront être implantés en observant un retrait minimum de 10 mètres par rapport aux limites séparatives 4 - La hauteur maximale des constructions sera mesurée à partir du sol existant avant exécution des fouilles et remblais. La hauteur maximale des constructions nouvelles ne pourra excéder celle des constructions existantes sur le secteur.

C2) Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Les toitures et ouvrants de toit 1 – Les toitures des constructions à usage d'habitation, de restauration, ou en lien avec les activités du camping et du club nautique devront avoir deux, trois ou quatre versants principaux dont la pente sera comprise entre 30 à 35% ou identique à celle de la construction à laquelle elle s'adosse. 2- Les ouvrants de toit type velux seront autorisées.

Murs des constructions et façades 1 - L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts sera strictement interdit, 2 - Les façades des constructions seront enduites avec un mortier classique de ciment, ou de chaux, les façades en bois sont autorisées. Les couleurs s’inspireront du contexte existant (ocre, ocre jaune, rouge brique, ...) permettant aux façades de se fondre dans le paysage,

Enseignes Les enseignes devront être intégrées à l’environnement et au paysage

Art.C2 – Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Art.C3 - Traitement environnemental et paysager des abords des constructions Art.C4 - Traitement environnemental et paysager des espaces publics

D – Stationnements

Art.D1 - Sécurité des espaces de stationnements Art.D2 - Emplacements Art.D3 - Traitement environnemental et paysager des espaces de stationnement

E – Equipements et réseaux

Art.E1 - Desserte par les voies publiques ou privées Art.E2 - Desserte par les réseaux Art.E3 - Equipements et installations d’intérêt général

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Clôtures 1- Les clôtures seront réalisées avec un grillage rigide accompagné d’une haie arbustive de type champêtre atteignant une hauteur maximum de 1,80 mètres.

C3) Traitement environnemental et paysager des abords des constructions Au moins 10 % des espaces libres devront être plantés ou végétalisés.

C4) Traitement environnemental et paysager des espaces publics Au moins 30 % des espaces libres devront être plantés ou végétalisés

D) Stationnements

D1) Sécurité des espaces de stationnement Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations devra être assuré en dehors des voies de circulation publique. D2) Emplacements 1- Les places de stationnement disponibles seront calculer en fonction des besoins de l’activité D3) Traitement environnemental et paysager des espaces de stationnement Les aires de stationnements seront plantées sur 30% de leur surface et utiliseront des matériaux au sol non imperméabilisant

E) Équipement et réseaux

E1) Desserte par les voies publiques ou privées Les accès des futures constructions Voir dispositions générales E2) Desserte par les réseaux Alimentation en eau potable Réseau d’assainissement Voir dispositions générales E3) Equipements et installations d’intérêt général Voir dispositions générales

REGLEMENT

SOMMAIRE Titre I – Dispositions générales GENERAL Titre II à V – Dispositions applicable aux différentes zones du PLU

Toutes Zones

LES DISPOSITIONS GENERALES……………………………………………………………………………………………………. 4