Les pièces du dossier de Tigy
Les 19 pièces du dossier 45324_PLU_20241106, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 71 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Délibération de prescription de l'élaboration du PLU205 ko · 45324_20210630_delib_prescription_R_20241106.pdf
- Délibération relative au débat du PADD910 ko · 45324_20231011_delib_debat_padd_R_20241106.pdf
- Délibération d'arrêt175 ko · 45324_20231213_delib_arret_R_20241106.pdf
- Avis de la commission d'évaluation environnementale767 ko · 45324_20240419_avis_eval_env_R_20241106.pdf
- Délibération d'approbation de l'élaboration du PLU189 ko · 45324_20241106_delib_approbation_R_20241106.pdf
- Recensement des différentes procédures2,1 Mo · 45324_procedure_20241106.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport de présentation9,8 Mo · 45324_rapport_1_20241106.pdf
- Evaluation environnemetale8,8 Mo · 45324_rapport_2_20241106.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d'Aménagement et de Développement Durables986 ko · 45324_padd_20241106.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Eléments de paysage à conserver2,8 Mo · 45324_prescription_surf_07_00_20241106.pdf
- Règlement écrit3,9 Mo · 45324_reglement_20241106.pdf
- Règlement graphique5,4 Mo · 45324_reglement_graphique_20241106.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires - Note technique1,4 Mo · 45324_info_lin_19_01_1_20241106.pdf
- Annexes sanitaires - Plans des busages d'assainissement agricole15 Mo · 45324_info_lin_19_01_2_20241106.pdf
- P.P.R.I. Val d'Orléans - Val Amont (règlement + plan5,8 Mo · 45324_info_surf_99_00_20241106.pdf
- Liste annexes79 ko · 45324_liste_annexes_20241106.pdf
- Liste des servitudes d'utilité publique7,7 Mo · 45324_liste_sup_20241106.pdf
- Plan des servitudes d'utilité publique3,6 Mo · 45324_plan_sup_20241106.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- Orientations d'Aménagement et de Programmation sectorielles1,4 Mo · 45324_oap_18_01_20241106.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.