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Edifiable

Parcelle BB 127 à Toulouges

22 511 m² au plan cadastral. Identifiant 66213000BB0127. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

Atvb, A3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Mas agricole ColombesP728
  • 16Bâtiments agricoles repérés au titre de l'article L123-3-1

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Toulouges

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.