Les pièces du dossier de Trélévern
Les 18 pièces du dossier 22363_PLU_20250801, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 181 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure81 Mo · 22363_procedure_20250801.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,7 Mo · 22363_padd_20250801.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit3,1 Mo · 22363_reglement_20250801.pdf
- Règlement graphique11 Mo · 22363_reglement_graphique_20250801.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe zertc22 Mo · 22363_annexe_zertc_20250801.pdf
- Annexes assainissement zonage638 ko · 22363_annexes_assainissement_zonage_20250801.pdf
- Annexes carte dicrim55 ko · 22363_annexes_carte_dicrim_20250801.pdf
- Annexes carto zh2,1 Mo · 22363_annexes_carto_zh_20250801.pdf
- Annexes cartouche54 ko · 22363_annexes_cartouche_20250801.pdf
- Annexes delib pcs162 ko · 22363_annexes_delib_pcs_20250801.pdf
- Annexes dicrim5,1 Mo · 22363_annexes_dicrim_20250801.pdf
- Annexes er88 ko · 22363_annexes_er_20250801.pdf
- Annexes incendie706 ko · 22363_annexes_incendie_20250801.pdf
- Annexes liste lotissement105 ko · 22363_annexes_liste_lotissement_20250801.pdf
- Annexes liste sup159 ko · 22363_annexes_liste_sup_20250801.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP5,6 Mo · 22363_orientations_amenagement_20250801.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.