Les pièces du dossier de Trescléoux
Les 17 pièces du dossier 05172_PLU_20220321, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 66 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,6 Mo · 05172_procedure_20220321.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables729 ko · 05172_padd_20150917.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé aux ouvrages publics200 ko · 05172_prescription_surf_05_02_20150917.pdf
- Règlement écrit1,5 Mo · 05172_reglement_20220321.pdf
- Règlement graphique 17,9 Mo · 05172_reglement_graphique_1_20150917.pdf
- Règlement graphique 22,6 Mo · 05172_reglement_graphique_2_20220321.pdf
- Annexes.pdf778 ko
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires4,6 Mo · 05172_annexes_sanitaires_20150917.pdf
- Autres annexes1,1 Mo · 05172_autres_annexes_20150917.pdf
- Droit preemption urbain1,2 Mo · 05172_droit_preemption_urbain_20150917.pdf
- Liste sup1,1 Mo · 05172_liste_sup_20150917.pdf
- Plan exploitations agricoles1,2 Mo · 05172_plan_exploitations_agricoles_20150917.pdf
- Plan sup2,1 Mo · 05172_plan_sup_20150917.pdf
- Risques6,3 Mo · 05172_risques_20150917.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,1 Mo · 05172_orientations_amenagement_1_20150917.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.