Construire à Turquantles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUE

  Se référer au règlement de la zone UE dans sa partie « volumétrie et implantation des constructions » et aux dispositions réglementaires définies dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP). En cas d’une zone 1AUe limitrop...

• Zone 1AUYC

  Se référer au règlement de la zone UY dans sa partie « qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ».

• Zone AP

  ➔ Principes généraux Les principes architecturaux suivants doivent être respectés : harmonie des volumes, formes et couleurs en accord avec les constructions existantes (matériaux, pente de toits, éléments de toiture). Ce principe général c...

• Zone AVEC

  Se référer au règlement de la zone UA dans sa partie « qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ». 16064908-SAUMUR-818 Règlement écrit – Zone UP Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Secteur Saumur Loire Déve...

• Zone N

  Les constructions, installations et aménagements qui par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou leur aspect extérieur (coloris, matériaux…) portent atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux p...

• Zone NP

  Les principes architecturaux suivants doivent être respectés : harmonie des volumes, formes et couleurs en accord avec les constructions existantes (matériaux, pente de toits, éléments de toiture). Ce principe général concerne aussi bien l’...

• Zone UA

  ➔ Principes généraux Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou o...

• Zone UAJ

  ➔ Principes généraux Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou o...

• Zone UC

  Les constructions doivent s’intégrer à leur environnement. Les différents types d’occupation ou d’utilisation du sol autorisés peuvent être refusés ou n’être accordés que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les const...

• Zone UE

  Se référer au règlement de la zone UB dans sa partie « qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ».

• Zone UEH

  Se référer au règlement de la zone UB dans sa partie « qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ».

• Zone UM

  Se référer au règlement de la zone UY dans sa partie « qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ».

• Zone UN

  Les constructions doivent s’intégrer à leur environnement. Les différents types d’occupation ou d’utilisation du sol autorisés peuvent être refusés ou n’être accordés que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les const...

• Zone UNE

  Se référer au règlement de la zone UA dans sa partie « qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ». 16064908-SAUMUR-818 Règlement écrit – Zone UP Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Secteur Saumur Loire Déve...

• Zone UP

  Se référer au règlement de la zone UA dans sa partie « qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ». 16064908-SAUMUR-818 Règlement écrit – Zone UP Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Secteur Saumur Loire Déve...

• Zone UYA

  ➔ Principes généraux Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments...

• Zone UYC

  ➔ Principes généraux Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?