Les pièces du dossier de Valderoure
Les 17 pièces du dossier 06154_PLU_20200108, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 305 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,3 Mo · 06154_procedure_20200108.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,2 Mo · 06154_padd_20200108.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé336 ko · 06154_prescription_surf_05_00_20200108.pdf
- Règlement écrit17 Mo · 06154_reglement_20200108.pdf
- Règlement graphique 19,5 Mo · 06154_reglement_graphique_1_20200108.pdf
- Règlement graphique 218 Mo · 06154_reglement_graphique_2_20200108.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Bois regime forestier6,6 Mo · 06154_bois_regime_forestier_20200108.pdf
- Liste annexes21 ko · 06154_liste_annexes_20200108.pdf
- Liste sup8,1 Mo · 06154_liste_sup_20200108.pdf
- Memoire reseau dechets7,3 Mo · 06154_memoire_reseau_dechets_20200108.pdf
- Plan sup17 Mo · 06154_plan_sup_20200108.pdf
- RDDECI39 Mo · 06154_RDDECI_20200108.pdf
- SDAEU72 Mo · 06154_SDAEU_20200108.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP4,4 Mo · 06154_orientations_amenagement_20200108.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.