Parcelle AZ 44 à Vallauris
1 255 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000AZ0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBc, UCb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueColonne commémorative du débarquement de NapoléonPérimètre des abordsActes : Colonne-commemorative-du-debarquement-de-Napoleon-ITFDTM_19320718, Colonne-commemorative-du-debarquement-de-Napoleon-ITFDTM_19131224
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du siteActe : bande_cotiere_de_nice_a_theoule_19741010
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_VALLAURIS_20120621
Prescriptions du plan
- 07Plantations à protéger (Art L.151-19 du Code de l'Urbanisme)EPP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 août 2019, 235 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1184 VIEUX CHEMIN DE VALLA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.