Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Vallauris
Les 19 pièces du dossier 06155_PLU_20181015. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 133 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_Padd
- Projet d’aménagement et de développement durables610 ko · 06155_padd_20061220.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé66 ko · 06155_prescription_surf_05_20181015.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques120 ko · 06155_prescription_surf_07_20181015.pdf
- Emplacement réservé logement social/mixité sociale55 ko · 06155_prescription_surf_09_20181015.pdf
- Secteur de projet, en attente d’un projet d’aménagement global55 ko · 06155_prescription_surf_12_20181015.pdf
- Terrain concerné par la localisation d'équipements en zone u et au, voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts70 ko · 06155_prescription_surf_21_20181015.pdf
- Règlement écrit3,6 Mo · 06155_reglement_20181015.pdf
- Règlement graphique23 Mo · 06155_reglement_graphique_20181015.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin403 ko · 06155_info_lin_20061220.pdf
- Périmètre PUP2,1 Mo · 06155_info_surf_30_20160629.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP12 Mo · 06155_orientations_amenagement_20181015.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.