Construire à Vandenesseles règles du PLUi
- En vigueur depuis le 20/03/2025
- 11 zones
- Révision en cours
Les 11 zones
Zones urbaines
6
- UA............................................................................ 10
- UACB............................................................................ 20
- UC............................................................................ 29
- UE............................................................................ 47
- UH............................................................................ 38
- UX............................................................................ 53
Autres zones
3
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
- Zone 1AU
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel ou remblayé si un remblai est au préalable nécessaire pour le nivellement général du terrain jusqu’à l’égout du toit. La hauteur maximale est de 7 mètres à l’égout du toit, sa...
- Zone 1AUX
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel ou remblayé si un remblai est au préalable nécessaire pour le nivellement général du terrain jusqu'au sommet de la construction, ouvrages techniques, cheminées et autres super...
- Zone A
1 - Pour les constructions à usage d’habitat La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel ou remblayé si un remblai est au préalable nécessaire pour le nivellement général du terrain jusqu’à l’égout du toit. La hauteur m...
- Zone N
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel ou remblayé si un remblai est au préalable nécessaire pour le nivellement général du terrain jusqu’à l’égout du toit. La hauteur maximale est de 7 mètres à l’égout du toit, sa...
- Zone UA
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel ou remblayé si un remblai est au préalable nécessaire pour le nivellement général du terrain jusqu'au sommet de la construction, ouvrages techniques, cheminées et autres super...
- Zone UACB
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel ou remblayé si un remblai est au préalable nécessaire pour le nivellement général du terrain jusqu’à l’égout du toit. La hauteur maximale est de 7 mètres à l’égout du toit, sa...
- Zone UC
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel ou remblayé si un remblai est au préalable nécessaire pour le nivellement général du terrain jusqu’à l’égout du toit. La hauteur maximale est de 7 mètres à l’égout du toit, sa...
- Zone UE
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel ou remblayé si un remblai est au préalable nécessaire pour le nivellement général du terrain jusqu'au sommet de la construction, ouvrages techniques, cheminées et autres super...
- Zone UH
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel ou remblayé si un remblai est au préalable nécessaire pour le nivellement général du terrain jusqu’à l’égout du toit. La hauteur maximale est de 7 mètres à l’égout du toit, sa...
- Zone UX
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel ou remblayé si un remblai est au préalable nécessaire pour le nivellement général du terrain jusqu'au sommet de la construction, ouvrages techniques, cheminées et autres super...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Vandenesse
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Vandenesse
- Agrandir à Vandenesse
- Construire une piscine à Vandenesse
- Poser un abri de jardin à Vandenesse
- Clôturer à Vandenesse
- Refaire la façade à Vandenesse
Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Les risques
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 4 rue de la République, 58290 Vandenesse
- Téléphone
- 03 86 30 74 06
- Horaires
- Le lundi, de 13 h 30 à 17 h. Le mardi, de 8 h 30 à 12 h. Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h.
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
Prescrite le 2 novembre 2023. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.
PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I
Vandenesse en chiffres
- 287habitants
- 3permis de construire depuis 2013
- 1logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Vandenesse ?
Le document opposable est 200000388_PLUi_20250320, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 20 mars 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Vandenesse ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AU, 1AUX, 2AU, A, N, UA, UACB, UC, UE, UH, UX. Ils portent 171 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Vandenesse ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Vandenesse ?
6 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 3 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 1 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Vandenesse ?
Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Vandenesse ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Saint-Honoré-les-Bains678 hab.
- Montaron159 hab.
- Isenay94 hab.
- Moulins-Engilbert1 352 hab.
- Limanton242 hab.
- Sémelay223 hab.
- Préporché212 hab.
- Rémilly157 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 200000388_PLUi_20250320, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 20/03/2025
- Contenu
- 104 pages, 11 zones, 171 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan cadastral en DXF : 19 feuilles chez la DGFiP, 596 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 58301
- Code postal
- 58290
- Département
- Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté
- Fibre
- 244 locaux raccordables sur 307,068 (79,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.