Aller au contenu
Edifiable

Parcelle BC 89 à Vannes

22 245 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000BC0089. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 4 zones

UC, Nv, UIb, 1AUBp rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UC

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nv)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueCroix du 16e sièclePérimètre des abords

Prescriptions du plan

  • 01Espace Boise Classe au titre du L.113-1 du CUEBC
  • 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
  • 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
  • 07Aire de defense écologique à conserver, à renforcer ou à créer au titre du L.151-23 du CUDEFECO
  • 07Axe structurants paysagers à conserver, à renforcer ou à créer au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du CUPAYSL
  • 07Haie bocagère, bosquet ou alignement d'arbres au titre du L.151-23 du CUHAIE
  • infoPrise en consideration de l'échangeur du LIZIEC
  • infoClassement sonore des infrastructures terrestres : Catégorie 5
  • infoZone de publicité : ZP2 Zone agglomérée
  • infoAléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Morbihan aléa moyen
  • infoZonage assainissement collectif
  • infoDroit de préemption urbain
  • infoZone de publicité : ZP3 Axes structurants et zones d'activités

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Vannes

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.