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Edifiable

Parcelle CH 321 à Vannes

44 509 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000CH0321. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 5 zones

UC, Nzh, UIx, Nv, UCb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UC

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nzh)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIx)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nv)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC2Site inscrit ou classéGOLFE DU MORBIHAN ET SES ABORDSEnceinte du site

Prescriptions du plan

  • 01Espace Boise Classe au titre du L.113-1 du CUEBC
  • 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
  • 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
  • 07Aire de defense écologique à conserver, à renforcer ou à créer au titre du L.151-23 du CUDEFECO
  • 07Axe structurants paysagers à conserver, à renforcer ou à créer au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du CUPAYSL
  • 07Haie bocagère, bosquet ou alignement d'arbres au titre du L.151-23 du CUHAIE
  • 07Ripisylve protégé au titre du L.151-23 du CUHAIE
  • 17Périmètre exédentaire (la part de logements sociaux est exédentaire)PEX
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'UrbanismeOAP
  • 31Zone Humide au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZH
  • infoSubmersion marine aléa faible
  • infoSubmersion marine aléa futur
  • infoSubmersion marine aléa fort
  • infoZone de publicité : ZP2 Zone agglomérée
  • infoClassement sonore des infrastructures terrestres : Catégorie 4
  • infoZone de publicité : ZP1 Zone de protection PNR
  • infoZone de présomption de prescriptions archéologiques
  • infoSubmersion marine aléa moyen
  • infoZonage assainissement collectif
  • infoDroit de préemption urbain
  • infoClassement sonore des infrastructures terrestres : Catégorie 3
  • infoZone de publicité : ZP3 Axes structurants et zones d'activités

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Vannes

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.