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Edifiable

PLUi de Vannes-le-Châtel

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Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
245400510_PLUi_20250626, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
26/06/2025
Lecture
74 pages, 11 zones, 80 articles découpés
Plan de zonage
Ap : Zone agricole - Secteur dans lequel les b�timents agricoles sont interditsA : Zone agricoleNe : Zone naturelle - Secteur prot�g� en raison de sa valeur �cologique - boisementN : Zone naturelleNa : Zone naturelle - Secteur dans lequel les a�rog�n�rateurs sont interditsUA : Centre ancienAa : Zone agricole - Secteur dans lequel les a�rog�n�rateurs sont interdits1AU : Zone � urbaniserUB : Zone d'extension r�centeNv : Zone naturelle - Secteur prot�g� en raison de sa valeur �cologique - vergersNj : Zone naturelle - Secteur de jardins et vergersUBj : Zone d'extension r�cente - Secteur de jardinsUE : Zone � vocation d'activit�s �conomiquesNL : Zone naturelle - Secteur de loisirs1AUE : Zone � urbaniser - Secteur d'activit�s industrielles, commerciales et artisanalesUL : Zone urbaine � vocation de loisirsAi : Zone agricole - Secteur inondableUAj : Centre ancien - Secteur de jardinsAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 245400510_PLUI_20250626. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 11 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

6

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Vannes-le-Châtel

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

17 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 17 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
6 rue de la Poste, 54112 Vannes-le-Châtel
Téléphone
03 83 25 41 98
Horaires
Le lundi, de 14 h à 17 h. Le mardi, de 13 h 30 à 18 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 13 h 30 à 18 h.
Site
www.vannes-le-chatel.mairie54.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 80 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Vannes-le-Châtel ?

Le document opposable est 245400510_PLUi_20250626, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 juin 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 39 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Vannes-le-Châtel ?

Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUP, A, N, UA, UB, UE, UL, UM, UR. Ils portent 80 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Vannes-le-Châtel ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Vannes-le-Châtel est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Vannes-le-Châtel ?

17 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 15 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 10 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Vannes-le-Châtel ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Vannes-le-Châtel ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Vannes-le-Châtel, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
506 habitants
Code postal
54112
Code INSEE
54548
Département
Meurthe-et-Moselle, Grand Est
Locaux raccordables à la fibre
314 sur 316 (99,4 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.