PLUi de Vannes-le-Châtel

PLUi
En vigueur, approuvé le 26/06/2025
11 zones
80 articles
Code INSEE 54548

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur

Document: 245400510_PLUi_20250626, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le: 26/06/2025
Contenu: 74 pages, 11 zones, 80 articles découpés

Le plan de zonage, 39 planches

Le plan cadastral en DXF : 14 feuilles chez la DGFiP, 328 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Les 11 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

Zones agricoles

A8 articles

Zones naturelles

N9 articles

Autres zones

Votre projet à Vannes-le-Châtel

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Vannes-le-Châtel

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

3 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau)
Mouvement de terrain
Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)

17 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

15permis de construire
2déclarations préalables
10logements créés
1autorisations annulées

Les 17 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.

Adresse: 6 rue de la Poste, 54112 Vannes-le-Châtel
Téléphone: 03 83 25 41 98
Horaires: Le lundi, de 14 h à 17 h. Le mardi, de 13 h 30 à 18 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 13 h 30 à 18 h.
Site: www.vannes-le-chatel.mairie54.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 80 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Vannes-le-Châtel ?

Le document opposable est 245400510_PLUi_20250626, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 juin 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 39 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Vannes-le-Châtel ?

Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUP, A, N, UA, UB, UE, UL, UM, UR. Ils portent 80 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Vannes-le-Châtel ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Vannes-le-Châtel est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Vannes-le-Châtel ?

17 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 15 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 10 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Vannes-le-Châtel ?

Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines). Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Vannes-le-Châtel ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Vannes-le-Châtel, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population: 506 habitants
Code postal: 54112
Code INSEE: 54548
Département: Meurthe-et-Moselle, Grand Est
Locaux raccordables à la fibre: 314 sur 316 (99,4 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.